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Normes et critères de qualité de l’atmosphère

Les normes (articles 196 et 197 et annexe K du Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère) et les critères de qualité de l’atmosphère (Loi sur la qualité de l’environnement) ont été conçus afin de faciliter l’évaluation de la qualité de l’air. Ils peuvent être utilisés pour évaluer les résultats de mesures effectuées dans le cadre de différents programmes de suivi, pour établir l’indice de la qualité de l’air ou pour juger les résultats des études de modélisation de la dispersion atmosphérique effectuées dans le cadre des demandes d’autorisation et des études d’impact sur l’environnement. Ils ont été déterminés de manière à protéger la santé humaine et à minimiser les nuisances et les effets sur les écosystèmes.

  • Normes et critères québécois de qualité de l'atmosphère (PDF, 806 ko)

  • Qualité de l'air ambiant - Foire aux questions

  • Cadre d’application et de détermination des critères de qualité de l’air (en révision)
    Ce document explique l’approche utilisée pour l’application et la détermination des normes et critères et présente les définitions et principes directeurs.

  • Méthode de détermination des critères de qualité de l’air (en révision)
    Ce document explique la méthode utilisée pour déterminer les critères.

  • Guide de la modélisation de la dispersion atmosphérique (PDF, 144 ko) et
    Guide d’estimation de la concentration de dioxyde d’azote dans l’air ambiant (PDF, 187 ko)
    Ces documents présentent la méthodologie et les modèles préconisés par le Ministère pour la réalisation des études de dispersion atmosphérique. Les modèles de dispersion atmosphérique sont employés pour calculer les concentrations attendues dans l’air ambiant autour d’une source d’émission en considérant les caractéristiques de la source, celles de la région où se trouve la source ainsi que les conditions météorologiques que l’on observe dans la région.
  • Guide d’instructions – Préparation et réalisation d’une modélisation de la dispersion des émissions atmosphériques : projets miniers (PDF, 1.4 Mo)
    Ce document présente les principaux aspects légaux de l’environnement québécois applicables aux projets miniers pour le volet « air » et donne des exemples d’informations pertinentes à fournir selon les phases d’un projet minier. Il précise également les informations acceptées par le Ministère pour l’établissement des taux d’émission servant à la modélisation ainsi que des précisions sur la modélisation de la dispersion atmosphérique.
  • Devis de modélisation de la dispersion atmosphérique (Word, 1,4 Mo)
    Formulaire que le modélisateur doit remplir et soumettre au Ministère pour approbation avant la réalisation des études de dispersion atmosphérique.

  • Jeu de données météorologiques (ZIP, 9 Mo)
    Mise à jour : 8 décembre 2015

    Ces données servent aux modélisations réalisées avec le modèle AERMOD (« AMS/EPA Regulatory Model »). Elles peuvent être utilisées directement dans le modèle, sans manipulation supplémentaire, lorsqu’elles sont jugées représentatives du site de modélisation.

    Les données sont disponibles pour les stations suivantes : Québec-A, MTL/PET-A, Mirabel-A, St-Hubert-A, Lemieux et Bécancour.

Pour nous joindre

Pour toute autre question ou demande de renseignements, communiquez avec le Service des avis et des expertises :

Par voie électronique : Demande de renseignements
Par courrier : 

Direction des avis et des expertises
Direction générale du suivi de l’état de l’environnement
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
675, boulevard René-Lévesque Est, 7e étage
Québec (Québec)  G1R 5V7

Par téléphone : 418 521-3820, poste 4758
Par télécopieur :  418 643-9591

 


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