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Marché du carbone - Émetteurs et participants

Actualités

Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec (Mis à jour le 5 octobre 2018 - PDF, 56 Ko)

Le Québec et la Californie tiendront une vente aux enchères conjointe d’unités d’émission de gaz à effet de serre le 14 novembre 2018 – Communiqué (14 septembre 2018)

Vente de gré à gré de la ministre du 3 octobre 2018 – Avis d’annulation (24 septembre 2018) ( PDF, 124 Ko)

Webinaire : Conformité au marché du carbone 2015-2017
( PDF, 2 Mo)

Émetteurs et participants aux SPEDE du Québec et des autres gouvernements participants

Budget annuel d’unités d’émission et prix minimal pour 2018 (PDF, 204 ko)

Actualités précédentes

Cette section s’adresse aux entreprises visées par le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre. Elle s'adresse aussi aux participants qui n'ont pas d'obligation réglementaire mais qui désirent prendre part au système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE).

Gestion du SPEDE

Ventes d'unités d'émission

Crédits compensatoires et crédits pour réduction hâtive

Déclaration obligatoire des émissions de GES

Liens utiles

Documentation

Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds vert

Avis et résultats des ventes aux enchères

Foire aux questions ( PDF, 2,7 Mo)

Soutien aux utilisateurs

 

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