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Le marché du carbone

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Allocation gratuite d’unités d’émission

Quantités d’unités d’émission versées en allocation gratuite et la liste des émetteurs qui en ont bénéficié

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Possession et transfert de droits d’émission

Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange du Québec et de la Californie ( PDF, 157 ko) - Mise à jour : 4 octobre 2017

Soldes des comptes antérieurs :

Sommaire des transactions :

Guide CITSS 3 - Réalisation de transferts de droits d’émission dans le système CITSS (PDF, 1,3 Mo)

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Couverture des émissions

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Ventes aux enchères et ventes de gré à gré du ministre

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