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Documents d'encadrement 


Vidéo «  La gestion de l’eau c’est l’affaire de tous »

La méthode actuellement utilisée pour gérer l'eau au Québec a donné de bons résultats, mais elle a atteint ses limites. Nous devons maintenant nous tourner vers un nouveau mode de gestion : la gestion intégrée par bassin versant. À travers les témoignages de producteurs et de conseillers qui ont adopté cette vision, vous découvrirez le rôle que vous pouvez jouer dans la protection de l'eau et les avantages que vous pouvez en retirer. 

Bottin des experts qui œuvrent dans des domaines utiles pour les organismes de bassin versant : édition 2009  - Texte complet (PDF, 126 ko) - Fiche 12, octobre 2009

Au Québec, la mise en œuvre de la gestion intégrée des ressources en eau à l’échelle des bassins versants a été confiée à des organismes de bassin versant. Il s’agit de tables de concertation auxquelles siègent les représentants des acteurs de l’eau selon certains critères de représentativité. Les organismes de bassin versant ont deux principaux mandats : (1) planifier la gestion intégrée des ressources en eau par l’élaboration d’un plan directeur de l’eau et coordonner la mise en œuvre du plan d’action; (2) participer à des activités de sensibilisation et d’éducation relatives à l’eau.

Le Québec regorge d’experts dans la plupart des domaines qui intéressent les organismes de bassin versant, mais ces derniers ne les connaissent pas nécessairement, comme les experts ne sont pas toujours au courant des besoins de ces organismes. C’est donc pour faciliter le réseautage et les partenariats nécessaires au renforcement des capacités des organismes de bassin versant et au succès de la gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant que nous avons constitué le présent bottin des experts, que nous souhaitons mettre à jour périodiquement.

Le suivi et l’évaluation - Texte complet (PDF, 332 ko) - Fiche 11, octobre 2009

Les plans directeurs de l’eau sont élaborés conformément au cycle de gestion intégrée de l’eau par bassin versant, lequel prévoit la conception et la mise en œuvre d’un programme de suivi et d’évaluation du plan d’action.

Le présent document a pour objet de sensibiliser les organismes de bassin versant à l’importance du suivi et de l’évaluation ainsi que de les renseigner sur ces concepts. Il vise trois buts : 1o montrer l’utilité et l’importance du suivi et de l’évaluation; 2o présenter quelques notions sur la conception d’un programme de suivi et d’évaluation; 3o présenter une démarche permettant d’intégrer le suivi et l’évaluation à la gestion de projet.

Pourquoi les élus municipaux ont-ils intérêt à collaborer à la gestion intégrée de l’eau par bassin versant? - Texte complet (PDF, 169 ko) - Fiche 10, mai 2009

Premiers responsables de la qualité de vie de leur communauté, les élus municipaux sont conscients de la valeur d’une eau propre et saine, dont la population peut jouir en toute sécurité et qui est utile au développement de la collectivité.  Cette abondance masque cependant des réalités bien concrètes, auxquelles les élus municipaux ont à faire face dans le cadre de leurs responsabilités, que ce soit les inondations, la pollution et même la pénurie d’eau à certains moments de l’année.

Depuis 2002, le gouvernement du Québec a mis en place une nouvelle forme de gestion de l’eau. Cette forme de gestion, appelée gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant (GIRE), peut aider les municipalités à améliorer la quantité et la qualité des ressources en eau disponibles sur leur territoire, la qualité de vie des citoyens et à réduire les coûts des infrastructures nécessaires au traitement de l’eau potable, entre autres. Encore faut-il que les élus municipaux collaborent activement à cette gestion. L’objet de la présente fiche est de rappeler les rôles traditionnels des acteurs municipaux dans la gestion de l’eau et d’expliquer en quoi il est de leur intérêt de collaborer à la GIRE.

La gestion intégrée de l’eau par bassin versant « fonctionne »-t-elle vraiment? Résultats d’une enquête mondiale et quelques enseignements pour le Québec - Texte complet (PDF, 111 ko) - Fiche 9, mai 2009

Dans un livre intitulé Integrated River Basin Management through Decentralization, Kemper et autres (2007) ont tenté de répondre à une question fondamentale : la gestion intégrée des ressources en eau (GIRE) au plus bas niveau approprié, « fonctionne »-t-elle vraiment? et quels sont les résultats lorsqu’elle est appliquée?
 
Depuis la Conférence internationale sur l’eau et l’environnement tenue à Dublin (Irlande), en janvier 1992, les gouvernements, les organismes multilatéraux de financement tels que la Banque mondiale et des institutions telles que le Partenariat mondial de l’eau font la promotion des organisations de bassin versant comme moyen pour appliquer la GIRE au plus bas niveau approprié. Le Québec ne fait pas exception. La gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant est l’une des pierres d’assise de la Politique nationale de l’eau lancée par le gouvernement du Québec le 26 novembre 2002. L’organisation de la GIRE dans chacun des bassins versants est sous la responsabilité d’un organisme de bassin versant.
 
L’expérience du Québec dans la GIRE étant très courte, plusieurs personnes s’interrogent sur l’efficacité de l’approche. L’objet de la présente fiche est de résumer les principaux résultats d’une vaste étude mondiale effectuée par Kemper et autres (2007) dans des bassins versants où cette approche est appliquée depuis plusieurs dizaines d’années, et d’en tirer quelques enseignements pour le Québec.

Aide-mémoire pour élaborer un plan directeur de l’eau - Texte complet (PDF, 212 ko) - Fiche 8, juin 2007

La Politique nationale de l’eau prévoit que chaque organisme de bassin versant élabore un plan directeur de l’eau (PDE), consulte la population résidant dans le bassin versant sur le contenu de ce plan et en coordonne la mise en œuvre.

Plusieurs documents ont déjà été publiés par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs en vue d’aider les organismes de bassin versant à élaborer un PDE crédible sur le plan scientifique et technique. Toutefois, certains organismes de bassin versant ont exprimé le besoin d’avoir des indications plus précises sur le contenu d’un PDE. La présente fiche a pour objet de leur fournir un aide-mémoire pour les guider pas à pas dans l’élaboration de leur PDE.

Efficacité des bandes riveraines : analyse de la documentation scientifique et perspectives - Texte complet (PDF, 220 ko) - Fiche 7, mars 2007

Au cours des dernières années, plusieurs acteurs de l’eau (citoyens, groupes environnementaux, etc.) ont profité de certaines tribunes pour exprimer leurs préoccupations quant à la protection, souvent jugée insuffisante, des rives des lacs et des cours d’eau. Citons les travaux du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement portant sur la gestion de l’eau en 1999 et ceux portant sur le développement durable de la production porcine en 2003. Plusieurs organismes de bassin versant sont aussi préoccupés par la dégradation de l’état des bandes riveraines et proposent, dans leur plan directeur de l’eau, des mesures visant à les protéger ou à favoriser leur restauration, selon le cas. Certains acteurs proposent même la végétalisation de bandes riveraines comme solution pour contrer les épisodes de cyanobactéries observées dans certains lacs et cours d’eau depuis quelques années.

La restauration ou la protection des bandes riveraines semble donc susciter un large consensus au sein de la population. Toutefois, dans le contexte de la gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant, dans quelle mesure les bandes riveraines peuvent-elles jouer les rôles que la documentation leur attribue?

L'analyse de bassin versant - Texte complet (PDF, 130 ko) - Fiche 6, novembre 2006

Le document intitulé Élaboration d’un plan directeur de l’eau : guide à l’intention des organismes de bassin versant, ci-après appelé « le guide », donne des repères qui permettent aux organismes de bassin versant d’élaborer un plan directeur de l’eau compréhensible, mais qui constitue avant tout un point de départ. Ainsi, certaines étapes d’élaboration du plan directeur de l’eau n’ont pas encore été expliquées en profondeur. C’est le cas de l’analyse de bassin versant, qui comprend le portrait du bassin versant et le diagnostic des ressources en eau. À ce sujet, le guide présente des notions générales sur la collecte et la gestion de données et les principes devant présider à l’élaboration du portrait et du diagnostic ainsi que sur la rédaction du rapport d’analyse de bassin versant.

Si le guide présente à juste titre l’analyse de bassin versant comme la partie la plus critique du plan directeur de l’eau, c’est surtout parce que l’élaboration d’un bon diagnostic des ressources en eau exige des connaissances, des compétences et un jugement professionnel de haut niveau. La présente fiche a pour objet de renforcer les capacités des organismes de bassin versant à analyser un bassin versant, en particulier à élaborer le diagnostic des ressources en eau. On y retrouve des notions approfondies et des méthodes détaillées concernant l’analyse des données, l’interprétation des résultats, la rédaction du rapport et sa publication.

Contrôle de la pollution diffuse d’origine agricole : quelques réflexions basées sur la modélisation de scénarios de pratiques agricoles pour atteindre le critère du phosphore pour la prévention de l’eutrophisation dans la rivière aux Brochets - Texte complet (PDF, 426 ko) - Fiche 5, octobre 2006

Certains organismes de bassin versant auront à déterminer, dans leur plan directeur de l’eau, la réduction nécessaire des charges de contaminants pour protéger ou récupérer les usages de l’eau ainsi que les solutions qui permettraient d’atteindre ces objectifs. Dans certains cas, les actions devront toucher les eaux usées de sources ponctuelles municipales aussi bien que les eaux de ruissellement de sources diffuses agricoles. Le contrôle de la pollution de sources diffuses agricoles est cependant le plus grand défi qu’il faut relever.

C’est pour cette raison que le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs a confié à l’Institut de recherche et développement en agroenvironnement (IRDA) le mandat de modéliser des scénarios de réduction des charges de phosphore d’origine agricole dans le bassin versant de la rivière aux Brochets, l'un des tributaires de la baie Missisquoi. L'objectif de la présente fiche est de résumer les principaux résultats obtenus par les auteurs du rapport, de les commenter brièvement et de soulever quelques questions qui pourraient alimenter la réflexion sur les solutions les plus appropriées.

La gestion intégrée de l'eau par bassin versant : une voie d'expression du développement durable - Texte complet (PDF, 240 ko) - Fiche 4, octobre 2006

Avec 0,1 % de la population mondiale en 2006, le Québec recèle 3 % des eaux douces renouvelables de la planète. C’est une situation enviable, mais plusieurs personnes ne semblent pas considérer ce patrimoine collectif à sa juste valeur. Pourtant, on n’a qu’à regarder « autour de soi » pour s’en apercevoir : des millions de personnes dans le monde manquent d’eau pour satisfaire les besoins les plus élémentaires. Mais les cours d’eau et les lacs ne nous fournissent pas que de l’eau; ils abritent aussi une diversité d’organismes vivants qui forment la base de la chaîne alimentaire dont dépend notre survie. Et pourtant, nous gaspillons l’eau, nous la polluons et nous altérons l’intégrité écologique des écosystèmes aquatiques. À une période où les préoccupations économiques rivalisent très fortement avec les préoccupations sociales et environnementales, le développement durable a une réelle difficulté à s’organiser. L'objectif de la présente fiche est de montrer en quoi la gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant est une voie d’expression du développement durable.

Guide pour l’élaboration d’un plan directeur de l’eau : sommaire - Texte complet (PDF, 262 ko) - Fiche 3, août 2006

Depuis l’annonce de la Politique nationale de l’eau, en novembre 2002, les organismes de bassin versant s’inspirent du document intitulé Élaboration d’un plan directeur de l’eau : guide à l’intention des organismes de bassins versants, ci-après appelé le guide pour élaborer leur plan directeur de l’eau (PDE). Les PDE terminés sent soumis pour être évalués par les experts de plusieurs ministères.

La présente fiche s’adresse aux organismes de bassin versant et aux analystes gouvernementaux. Elle vise deux buts à savoir : 1o rappeler aux organismes de bassin versant les « balises » décrites dans le guide et au besoin, expliquer davantage leur bien-fondé afin d’en faciliter la compréhension; 2o informer les analystes des « balises » qui ont été données aux organismes de bassins versants relativement à l’élaboration des PDE et leur bien-fondé afin qu’ils puissent évaluer ces documents en connaissance de cause.

Dispositifs expérimentaux permettant d’évaluer l’effet de la mise en œuvre de bonnes pratiques agricoles sur la qualité de l’eau - Texte complet (PDF, 672 ko) - Fiche 2, juin 2006

Une dizaine de projets pilotes de gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant en milieu rural ont été réalisés au Québec depuis les années 1980. D’autres sont en cours de réalisation. Dans la plupart des cas, l’objectif est d’améliorer la qualité physicochimique de l’eau des rivières par la mise en œuvre de bonnes pratiques agricoles. L’orientation première de la Politique nationale de l’eau souligne la nécessité d’implanter la gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant pour résoudre les problèmes résiduels d’assainissement de l’eau et les conflits d’usage, entre autres. On peut donc s’attendre à ce que les projets pilotes se multiplient, et il faut encourager ces initiatives.

Au cours des dernières années, les promoteurs de certains projets pilotes ont demandé l’aide du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs pour les guider dans l’élaboration d’un programme de suivi de la qualité de l’eau et l’interprétation des données. Dans certains cas, ce n’est qu’après avoir choisi le bassin versant où le projet sera réalisé, et parfois après avoir commencé à mettre en œuvre les bonnes pratiques agricoles, qu’ils ont demandé l’aide du Ministère. Dans d’autres cas, aucun programme de suivi n’a été planifié, si bien qu’il est pratiquement impossible d’évaluer l’effet de la mise en œuvre des bonnes pratiques agricoles sur la qualité de l’eau si tel est l’objectif. Le but de la présente fiche est de sensibiliser les promoteurs de projets pilotes aux dispositifs expérimentaux leur permettant d’évaluer l’effet de la mise en œuvre de bonnes pratiques agricoles sur la qualité de l’eau des rivières ainsi qu’à d’autres préoccupations liées au choix d’un dispositif expérimental. 

Les clés du succès d’un projet pilote en milieu rural - Texte complet (PDF, 674 ko) - Fiche 1, avril 2006

Le Québec a fait des progrès importants dans la dépollution des eaux de surface, mais tous les résultats souhaités n’ont pas encore été atteints. Dans certains bassins versants, la pollution de sources ponctuelles municipales aussi bien que la pollution de sources diffuses agricoles devront probablement être visées par des efforts de dépollution additionnels. Le contrôle de la pollution de sources diffuses agricoles est cependant le plus grand défi qu’il reste à relever. C’est pour cela que des projets pilotes de gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant en milieu rural sont réalisés dans plusieurs pays développés.

Sans doute à cause d’une sensibilisation accrue à l’importance des apports de sources diffuses agricoles dans certains bassins versants au Québec, de plus en plus d’acteurs locaux demandent l’aide de différents ministères pour réaliser des projets pilotes. Cependant, bien qu’on retrouve dans la documentation scientifique les clés du succès de ce type de projets, la plupart de ceux qui nous sont soumis comporte des lacunes importantes. Le but de la présente fiche est de rappeler les principes qu’il faut respecter pour réussir.

Page couverture du Gestion intégrée des ressources en eau : cadre de référence

Gestion intégrée des ressources en eau : cadre de référence (format PDF, 5,3 Mo)  Nouveau

Le cadre de référence vise à favoriser une meilleure compréhension et une application plus uniforme des concepts de la GIRE. Il précise les pouvoirs du ministre prévus à l’article 14 de la Loi sur l’eau. De ce fait, il intègre les balises applicables au fonctionnement et au financement des organismes responsables de la mise en place de la GIRE.

Comme prévu à l’article 14 de la Loi sur l’eau, le présent cadre de référence vise à établir les orientations fondamentales d’une gestion intégrée et concertée des ressources en eau, à fixer les règles applicables au fonctionnement et au financement de tout organisme constitué ou désigné pour mettre en œuvre la GIEBV et la GISL et à déterminer les éléments qui doivent être traités dans un PDE ou dans un PGIR de même que les conditions applicables à l’élaboration, à la mise à jour et au suivi de la mise en œuvre d’un PDE ou d’un PGIR.

Guide pour l'élaboration d'un plan directeur de l'eau (format PDF, 4,1 Mo)

Le présent manuel est destiné à fournir aux organismes de bassin versant du Québec les outils qui leur permettront d’élaborer leur plan directeur de l’eau, tel qu’il a été prévu dans la Politique nationale de l’eau et la Loi sur l’eau – Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection.

Le guide est basé sur un processus adaptatif et itératif appelé « cycle de gestion intégrée des ressources en eau ». Des approches et des méthodologies y sont présentées à titre de suggestions. Par conséquent, il revient à chaque organisme de bassin versant de les utiliser telles quelles, ou encore de les adapter à ses besoins particuliers, en faisant appel à d’autres outils lorsqu’il le juge à propos. L’utilisation du présent manuel par l’ensemble des organismes de bassin versant devrait leur permettre d’élaborer des plans directeurs de l’eau qui sont conformes aux exigences du Ministère.

Page couverture - Capacité de support des activités agricoles par les rivières : le cas du phosphore totalCapacité de support des activités agricoles par les rivières :
le cas du phosphore total (format PDF, 424 ko)

Le 13 mai 2004, le gouvernement du Québec a annoncé ses orientations sur le développement durable de la production porcine en s’engageant à « mettre en place des mesures pour que le développement de la production n’excède pas la capacité du milieu récepteur, plus particulièrement dans une perspective de gestion intégrée de l’eau par bassin versant ». Au Québec, l’utilisation des expressions « capacité du milieu récepteur » et « capacité de support du milieu récepteur » dans le débat concernant la contamination des eaux de surface par les activités agricoles est relativement récente. Cela traduit néanmoins la volonté du public de savoir si, dans certains bassins versants, la capacité des rivières à supporter certaines activités humaines est dépassée, et plus précisément si ce dépassement est attribuable aux activités agricoles.

Le but de la présente publication est de répondre à la volonté gouvernementale de développer un concept de capacité du milieu récepteur qui soit applicable dans le contexte de la gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant. Les objectifs sont :

  1. faire un état de la concentration de phosphore total dans les rivières du Québec;
  2. développer un concept de capacité de support des activités agricoles par les rivières axé sur la prévention de l’eutrophisation;
  3. à partir de ce concept, déterminer la capacité de rivières;
  4. déterminer l’importance de la problématique agricole en évaluant la contribution des différentes sources de contamination à la charge de phosphore total dans les rivières;
  5. déterminer, selon les bassins versants, la réduction nécessaire de la charge de phosphore de sources anthropiques et naturelles pour atteindre le critère pour la prévention de l’eutrophisation ou l’augmentation possible de cette charge dans les limites du critère;
  6. suggérer une approche pour appliquer le concept de capacité de support à la gestion intégrée de l’eau par bassin versant.

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Détermination d’objectifs relatifs à la réduction des charges d’azote, de phosphore et de matières en suspension dans les bassins versants prioritaires (format PDF, 922 ko)

Un des mandats des organismes de bassin versant consiste à élaborer un plan directeur de l'eau (PDE), c’est-à-dire un outil de planification visant à déterminer et à hiérarchiser les interventions à réaliser dans un bassin versant pour atteindre les objectifs fixés de manière concertée par l’ensemble des acteurs de l’eau. Pour cela, plusieurs organismes doivent déterminer la réduction nécessaire des charges de certains contaminants qui interfèrent avec les usages de l’eau.

Le but de la présente publication est d’aider les organismes de bassin versants à élaborer leur PDE et particulièrement, à déterminer leurs objectifs relatifs à la réduction de certains contaminants dans les rivières pour protéger ou pour récupérer les usages de l’eau. Nous avons calculé, pour les trois années les plus récentes pour lesquelles l’information nécessaire est disponible, c’est-à-dire la période de 2001 à 2003, les concentrations et les charges d’éléments nutritifs et de matières en suspension aux stations de qualité de l’eau situées le plus en aval sur les rivières dans les bassins versants prioritaires, ainsi que la réduction nécessaire de ces charges le cas échéant.

Développement d’une vision pour un bassin versant (format PDF, 1,1 Mo)

Grâce à l’effort concerté de plusieurs acteurs – gouvernement, municipalités, industries, producteurs agricoles, maisons d’enseignement, citoyens, etc. –, la gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant est en voie de devenir une réalité au Québec. Ce mode de gouvernance de l’eau permet de résoudre, dans un esprit de collaboration, les défis relatifs à la protection et à la récupération des usages de l’eau et des écosystèmes associés.

Le but de la présente publication est de sensibiliser les organismes de bassin versant à l’importance de la vision, de les aider à développer la vision qu’ils ont de leur bassin versant pour ensuite concrétiser celle-ci dans leur plan directeur de l’eau, ainsi qu’il a été prévu dans la Politique nationale de l’eau.

Gestion intégrée de l'eau par bassin versant : concepts et application (format PDF, 1,5 Mo)

La nécessité de la gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant pour assurer une bonne gouvernance de l’eau fait maintenant l’unanimité dans le monde. Le gouvernement du Québec en a fait une des pierres d’assise de sa Politique nationale de l’eau, rendue publique le 26 novembre 2002.

Le présent document s’adresse à tous ceux et celles qui s’intéressent à la gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant. Il est axé sur la pratique et vise trois objectifs fondamentaux: 1. Sensibiliser le lecteur aux concepts de la gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant; 2. Aider les organismes de bassin versant à se structurer et à comprendre les différentes étapes de planification et de mise en œuvre de la gestion intégrée des ressources en eau et à voir comment elles se traduisent dans l'outil de gestion qu'est le plan directeur de l’eau; 3. Sensibiliser les acteurs gouvernementaux à l’adaptation institutionnelle nécessaire pour faciliter le succès de la gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant.

Habiletés nécessaires aux organismes de bassin versant pour la gestion intégrée de l'eau (format PDF, 580 ko)

Plusieurs habiletés sont nécessaires pour planifier et pour mettre en œuvre la gestion intégrée des ressources en eau avec succès. Le but de la présente publication est d’expliquer en quoi consistent ces habiletés et pourquoi elles sont importantes. Les objectifs sont : (1) de sensibiliser les organismes de bassin versant (membres des conseils d’administration, coordonnateurs, membres des comités techniques) aux habiletés qu’ils doivent développer pour favoriser la gestion intégrée des ressources en eau; (2) de sensibiliser les acteurs gouvernementaux, les universités et autres maisons d’enseignement, les conseillers en aménagement du territoire et en communication aux besoins des organismes de bassin versant afin qu’ils développent des outils et offrent la formation leur permettant de renforcer leurs capacités en gestion intégrée des ressources en eau.