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Le bulletin Eaux3 municipales

Le bulletin Eaux3 municipales offre un moyen simple d’être informé des nouveautés gouvernementales concernant les eaux usées domestiques, l’eau potable, les eaux pluviales, les eaux souterraines ainsi que toute autre nouveauté touchant au domaine d’expertise de la Direction générale des politiques de l’eau du MDDELCC. Ce bulletin sert à diffuser de l’information technique ou de nature administrative, à annoncer la parution de nouveaux outils ou la mise à jour d'outils existants.


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Le bulletin

Bulletin Eaux3 municipales - Édition du 21 octobre 2016 (PDF, 213Ko)

Éditions précédentes

Bulletin Eaux3 municipales 16 juin 2016 (PDF, 289 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 4 février 2016 (PDF, 274 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 23 septembre 2015 (PDF, 89 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 21 mai 2015 (PDF, 71 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 18 février 2015 (PDF, 87 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 29 octobre 2014 (PDF, 93 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 4 juillet 2014 (PDF, 70 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 13 février 2014 (PDF, 81 ko)
Bulletin Eaux3 municipales 4 novembre 2013 (PDF, 54 ko)
Bulletin Eaux3 municipales 13 août 2013 (PDF, 60 ko)

Bulletin Eau3 municipales

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  • ne pas retirer ou annuler un avis de droit d'auteur ou tout autre avis de propriété, une mention de source, une mention de date ou tout autre signe ou indicateur de source inclus dans les documents du bulletin.

Le Ministère peut, à tout moment et à sa discrétion, mettre fin à ce service.

L’utilisateur qui n’accepte pas ces conditions doit s’abstenir de consulter ou d'utiliser les textes ou le matériel accessible par l'intermédiaire du bulletin Eaux3 municipales du Ministère.

Errata : édition du 21 mai 2015
La section portant sur la mise à jour du guide technique sur le traitement des eaux usées des résidences isolées a été modifiée par la suppression de la phrase suivante : « Des recommandations pour établir la capacité d’une fosse septique et d’un système de traitement certifié NQ 3680-910 desservant une habitation multifamiliale ont également été ajoutées aux sections 1.4 et 6.11. »

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