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25 ans d'assainissement des eaux usées industrielles au Québec : un bilan

25 ans d'assainissement des eaux usées industrielles au Québec : un bilanLe document imprimé est en vente chez Les Publications du Québec.

Avant-propos

Équipe de réalisation

Sommaire

Introduction

Chapitre 1 : Les interventions visant l'assainissement des eaux usées industrielles

1.1    Les obligations définies dans la Loi sur la qualité de l'environnement
1.2    Les règlements et les directives découlant de la Loi sur la qualité de l'environnement
1.3    La réglementation municipale
1.4    Le Programme d'assainissement des eaux du Québec (PAEQ)
1.5    Le Plan d'action Saint-Laurent (PASL)

Chapitre 2 : Les industries et la problématique des eaux usées

2.1    Quelques statistiques sur l'ensemble des industries
2.2    Portrait des industries ayant des rejets d'eaux usées significatifs

Chapitre 3 : L'état d'avancement de l'assainissement des eaux usées industrielles en date de 1995

3.1    L'assainissement des eaux dans le secteur des pâtes et papiers
3.2    L'assainissement des eaux dans le secteur du raffinage du pétrole
3.3    L'assainissement des eaux dans le secteur de la métallurgie primaire (hors CUM)
3.4    L'assainissement des eaux dans le secteur de la chimie (hors CUM)
3.5    L'assainissement des eaux dans le secteur de la transformation du métal (hors CUM)
3.6    L'assainissement des eaux dans le secteur agro-alimentaire (hors CUM) 
3.7    L'assainissement des eaux dans le secteur du textile (hors CUM)
3.8    L'assainissement des eaux dans le secteur de la transformation du bois (hors CUM)
3.9    L'assainissement des eaux dans le secteur « industries diverses » (hors CUM)
3.10    Appréciation des efforts de dépollution de l'ensemble des industries situées à l'extérieur du territoire de la CUM
3.11    L'assainissement des eaux des industries situées sur le territoire de la CUM
3.12     L'assainissement des eaux dans le secteur minier

Conclusion

Références

Liste des annexes

Liste des tableaux

Liste des figures


Liste des annexes

Annexe 1 : Définition des secteurs industriels en fonction des codes SIC
Annexe 2 : Bilan des travaux d'assainissement des effluents des entreprises québécoises 
Secteur des pâtes et papiers - Année 1995
Annexe 3 : Bilan des travaux d'assainissement des effluents des entreprises québécoises 
Secteur de la métallurgie primaire - Année 1995
Annexe 4 : Bilan des travaux d'assainissement des effluents des entreprises québécoises 
Secteur de la chimie - Année 1995
Annexe 5 : Bilan des travaux d'assainissement des effluents des entreprises québécoises 
Secteur de la transformation du métal - Année 1995
Annexe 6 : Bilan des travaux d'assainissement des effluents des entreprises québécoises 
Secteur agro-alimentaire - Année 1995
Annexe 7 : Bilan des travaux d'assainissement des effluents des entreprises québécoises 
Secteur du textile - Année 1995
Annexe 8 : Bilan des travaux d'assainissement des effluents des entreprises québécoises 
Secteur de la transformation du bois - Année 1995
Annexe 9 : Bilan des travaux d'assainissement des effluents des entreprises québécoises 
Regroupées dans la catégorie « divers » - Année 1995

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Liste des tableaux

Tableau 1 : Modalités générales de financement des ouvrages d'assainissement industriels installés dans le PAEQ
Tableau 2 : Répartition des industries ayant des rejets d'eaux usées significatifs en fonction de la taille et par secteur industriel (hors CUM – année 1995)
Tableau 3 : Répartition des industries ayant des rejets d'eaux usées significatifs en fonction du lieu de rejet et par secteur industriel (hors CUM – année 1995)
Tableau 4 : Évolution des caractéristiques des eaux usées du secteur des pâtes et papiers (par tonne de production)
Tableau 5 : Comparaison entre la pollution organique rejetée par le secteur des pâtes et papiers et une population équivalente
Tableau 6 : Évolution des caractéristiques des eaux usées du secteur du raffinage du pétrole (par tonne de pétrole traité)
Tableau 7 : Comparaison des rejets des nouvelles alumineries par rapport à l'ensemble des alumineries en activité au Québec pour l'année 1995
Tableau 8 : Caractéristiques moyennes des eaux usées (avant traitement) du secteur agro-alimentaire (par tonne de production)
Tableau 9 : Performances des RBS dans l'industrie agro-alimentaire au Québec
Tableau 10 : Nombre d'industries avec travaux d'assainissement terminés ou en cours (hors CUM – année 1995)
Tableau 11 : Nombre d'industries ayant obtenu un permis de déversement en vertu du Règlement 87 (CUM – août 1992)

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Liste des figures

Figure 1 : Répartition des industries en fonction des secteurs industriels (hors CUM - année 1995)
Figure 2 : Pourcentages des industries ayant des rejets d'eaux usées significatifs dans chacun des secteurs industriels (hors CUM – année 1995)
Figure 3 : Répartition des industries en fonction du lieu de rejet des eaux usées pour l'ensemble du Québec (à l'exclusion des 72 sites d'exploitation minière)
Figure 4 : Répartition des industries ayant des rejets d'eaux usées significatifs en fonction des secteurs industriels (hors CUM – année 1995)
Figure 5 : Répartition des industries ayant des rejets d'eaux usées significatifs en fonction de la taille (hors CUM – année 1995)
Figure 6 : Répartition des industries ayant des rejets d'eaux usées significatifs en fonction du lieu de rejet (hors CUM – année 1995)
Figure 7 : Répartition des industries de la CUM ayant des rejets d'eaux usées significatifs (assujetties à un permis) en fonction des secteurs industriels (1992)
Figure 8 : Évolution des rejets de MES et DBO5, du débit et de la production de l'ensemble des fabriques (1981 à 1995) – Secteur des pâtes et papiers
Figure 9 : Évolution des pourcentages de conformité aux normes de MES et DBO5 de l'ensemble des fabriques (1985 à 1995) – Secteur des pâtes et papiers
Figure 10 : Évolution des rejets (en kg/d) d'huiles et graisses, de phénols, de sulfures, d'azote ammoniacal et de MES des trois raffineries actuellement en service (1975 à 1995) - Secteur du raffinage du pétrole
Figure 11 : Pourcentages des industries dont les travaux d'assainissement sont terminés ou en cours (hors CUM – année 1995) – Secteur de la métallurgie primaire
Figure 12 : Pourcentages des industries dont les travaux d'assainissement sont terminés ou en cours (hors CUM – année 1995) – Secteur de la chimie
Figure 13 : Pourcentages des industries dont les travaux d'assainissement sont terminés ou en cours (hors CUM – année 1995) – Secteur de la transformation du métal
Figure 14 : Pourcentages des industries dont les travaux d'assainissement sont terminés ou en cours (hors CUM – année 1995) – Secteur agro-alimentaire
Figure 15 : Pourcentages des industries dont les travaux d'assainissement sont terminés ou en cours (hors CUM – année 1995) – Secteur du textile
Figure 16 : Pourcentages des industries dont les travaux d'assainissement sont terminés ou en cours (hors CUM – année 1995) – Secteur de la transformation du bois
Figure 17 : Pourcentages des industries dont les travaux d'assainissement sont terminés ou en cours (hors CUM – année 1995) – Secteurs de la métallurgie, de la chimie et de la transformation du métal
Figure 18 : Pourcentages des industries dont les travaux d'assainissement sont terminés ou en cours (hors CUM – année 1995) – Secteurs de l'agro-alimentaire, du textile et du bois
Figure 19 : Pourcentages des industries dont les travaux d'assainissement sont terminés ou en cours, en fonction du lieu de rejet et pour l'ensemble (hors CUM – année 1995)
Figure 20 : Évolution des rejets de métaux des industries du traitement de surface situées sur le territoire de la CUM (1980 à 1993)

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Équipe de réalisation 

Rédaction et coordination : Josée Dartois, M.Sc. Eau
Bernard Daboval, M.Sc. Chimie de l'environnement
Service de l'assainissement des eaux
Direction des politiques du secteur industriel
Collaboration : Donald Giguère, ing.
René Laprise, ing.
Pierre Terrault, ing.
Danielle Haché, tech.
Service de l'assainissement des eaux
Direction des politiques du secteur industriel
Secrétariat : Anne-Marie Giroux
Service de l'assainissement des eaux
Direction des politiques du secteur industriel
Révision scientifique : Francis Flynn, ing.
Pierre Terrault, ing.
Service de l'assainissement des eaux
Direction des politiques du secteur industriel

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