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Nouvelles technologies de traitement des eaux usées d’origine domestique

Fiches d'information technique

Lorsque la performance d'une nouvelle technologie, d’une nouvelle application d’une technologie conventionnelle ou encore d’un équipement de procédé, est validée par le Comité sur les technologies de traitement des eaux usées d’origine domestique (Comité), une fiche d'information technique est diffusée sur ce site. Le Comité est constitué d’ingénieurs du ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire ainsi que d’ingénieurs du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

Selon la nature des essais effectués, la performance de la technologie peut être décrite dans une fiche de niveau « En validation à l’échelle réelle ou de niveau Validé ». Lorsque le niveau de la performance de la technologie est « En validation à l’échelle réelle », le Ministère autorise un nombre limité d’installations et la liste des projets autorisés lors de cette période apparaît sous chaque technologie visée. Pour chaque installation, le nom de l’exploitant est donné ainsi que la date de l’autorisation.

Technologies de traitement des eaux usées

Liste des projets commerciaux autorisés
1- Restaurant Tim Hortons, Municipalité de Sainte-Agathe-des-Monts, 2010-12-13.
2- Produits Suncor Énergie, s.e.n.c., Stoneham-Tuwkesbury, 2012-03-05.

Liste des projets d'établissements publics, institutionnels ou commerciaux autorisés
1- Ski Montcalm ltée, Rawdon, 2014-12-12.
2- Boutique de Golf Gilles Gareau inc., Saint-Colomban, 2015-11-16.

  • Phyto-Filtre PFG (BF-28) (PDF, 260 ko)
  • Phyto Filtre T - BF-22 (PDF, 193 ko)

    Liste des projets communautaires autorisés
    1- Municipalité Frelighsburg, 2011-07-14.
    2- Saint-Lambert (rég. 08), 2011-07-21
    3- Municipalité de Chartierville, 2011-09-13
    4- Sainte-Apolline-de-Patton, 2012-01-11
    5- Saint-Séverin de Beauce, 2012
    6- Saint-François-Xavier-de-Viger, Promis MAMROT
    7- Saint-René (Beauce), Promis MAMROT
    8- Saint-Germain, Promis MAMROT
    9- Sainte-Sabine, Promis MAMROT
    10- Saint-Dominique-du-Rosaire, Promis MAMROT

  • Puroseptic - CF-32 (PDF, 177 ko)

Équipements de procédé

Liste des projets communautaires autorisés
1- Municipalité de Vaudreuil-Dorion, 2014-07-24.

Liste des projets communautaires autorisés
1- Municipalité de Noyan, 2009-11-03.

Liste des projets communautaires autorisés
1- Municipalité de Saint-Bernard-de-Michauville, 2014-04-15.
2- Municipalité de Vaudreuil-Dorion, 2014-07-24.
3- Municipalité de Sainte-Martine, 2014-10-02

Liste des projets commerciaux autorisés
1- Cabane à sucre au pied de cochon, Municipalité de Mirabel, 2009-12-23.
2- Restaurant Tim Horton, Municipalité de Sainte-Agathe-des-Monts, 2010-07-20.
 
Liste des projets communautaires autorisés
1- Municipalité de Mont-Saint-Grégoire, 2008-07-18.

Projets uniques En validation à l'échelle réelle

Liste des projets communautaires autorisés
1- Ville de Boisbriand,
Système de biofiltration Biostyr

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