Développement durable, Environnement, Faune et Parcs Bandeau du ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs
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Fiches techniques

Milieux hydriques, humides et riverains

Animation riveraine, Denis Chabot © Le Québec en images, CCDMDLes fiches techniques se veulent des compléments à la Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q., c. Q-2) et à son règlement d'application (Q-2, r.3*). Elles ont été élaborées dans le but de promouvoir : 

  • les exigences du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune des Parcs à l’égard des projets d’intervention dans des écosystèmes aquatiques, humides et riverains;

  • les critères sur lesquels le Ministère se base pour juger de l’acceptabilité environnementale des projets.

Aménagement d’un batardeau et d’un canal de dérivation (PDF, 1,6 Mo)

Contrôle des plantes aquatiques et des algues (PDF, 203 ko)

Annexe 1 : Aide-mémoire (PDF, 86 ko)
Annexe 2 : Méthodes de contrôle des plantes aquatiques et des algues (PDF, 354 ko)

Fiche technique sur la stabilisation des rives (PDF, 85 ko)

Identification et délimitation des milieux hydriques et riverains (PDF, 66 ko)

Quais et abris à bateaux (PDF, 1,2 Mo)

Stabilisation riveraine (PDF, 26 ko)

Travaux d’écaillage, de sablage et de peinturage de bateaux commerciaux et de pêche (PDF, 36 ko)

Travaux en cours d'eau, bande riveraine et plaine inondable (PDF, 24 ko)

Végétalisation de la bande riveraine (PDF, 104 ko)


* En raison d’une révision de la numérotation des règlements effectuée à la suite de l’adoption de la Loi sur le Recueil des lois et des règlements du Québec (L.R.Q., c.R-2.2.0.0.2), le numéro du règlement Q-2, r.3 remplace désormais l’ancien numéro Q-2, r.1.001 .


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