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Chasse sportive au Québec - Principales règles

Limites de prise

Caribou

Une personne ne peut chasser que dans la zone indiquée sur son permis.

La limite de prise est de deux caribous par année (du 17 août au 30 janvier) pour l’ensemble des zones où la chasse de cette espèce est permise.

Cerf de Virginie

II est permis à une personne d’abattre un seul cerf de Virginie par année pour l’ensemble des zones, sauf pour la zone 20. Toutefois, une personne qui abat d’abord un cerf sans bois en vertu d’un permis de chasse au cerf sans bois 1er abattage  dans la partie de zone indiquée sur ce permis peut, par la suite, abattre un second cerf de Virginie en vertu d’un permis régulier en respectant les règles en vigueur dans la période pendant laquelle elle chasse.

Un permis de chasse au cerf sans bois 1er abattage ne peut être utilisé que si son titulaire possède aussi un permis régulier de chasse au cerf de Virginie valide.

Dans la zone 20 (île d’Anticosti), il n’y a aucune limite de prise. Des dispositions particulières sont en vigueur dans les réserves fauniques et les pourvoiries à droits exclusifs (voir Partage du permis de chasse au cerf sans bois et Chasse au cerf de Virginie en groupe).

Orignal

Il est permis d’abattre, au cours d’une même année, un orignal pour deux chasseurs dans l’ensemble des zones où la chasse de cette espèce est permise. Dans les zecs : Bas-Saint-Laurent, Bras-Coupé–Désert, Casault, Chapais, des Nymphes, Lesueur, Mazana, Mitchinamecus, Petawaga, Pontiac, de la Rivière-Blanche et Saint-Patrice, la limite de prise est d’un orignal pour trois chasseurs; dans toutes les autres zecs, la limite de prise est identique à celle de la zone, soit un orignal pour deux chasseurs.

Pendant une chasse contingentée dans une réserve faunique (droits de chasse généralement attribués par tirage au sort), la limite est ordinairement d’un orignal par groupe composé de deux, trois ou quatre chasseurs participant à la même expédition de chasse. En étant titulaire d’un permis de chasse à l’orignal ou en respectant les règles énoncées à la section Notion familiale, âge requis pour chasser et permis d’initiation, un jeune âgé de 12 à 17 ans ou un étudiant âgé de 18 à 24 ans peut faire partie de ce groupe à titre de cinquième chasseur. En cas d’abattage, les coupons de transport de tous les titulaires de permis faisant partie du groupe doivent alors être apposés à l’orignal (voir Transport, enregistrement et exportation).

Toutefois, dans les réserves fauniques des Chic-Chocs, de Dunière, La Vérendrye, Mastigouche, de Matane, de Portneuf, de Rimouski et Rouge-Matawin, selon le forfait obtenu, la limite de prise peut être d’un orignal par groupe, comme cela est indiqué au paragraphe précédent, ou être établie comme suit :

  • Réserve faunique des Chic-Chocs :
    • Deux orignaux par groupe de six à huit chasseurs; la limite est alors d’un orignal pour trois ou quatre chasseurs;
    • Groupe de conservation de trois ou quatre chasseurs; la limite est alors d’un orignal sans bois pour deux chasseurs;
  • Réserves fauniques de Dunière, Mastigouche, de Matane et Rouge-Matawin :
    • Deux orignaux par groupe de six à huit chasseurs; la limite est alors d’un orignal pour trois ou quatre chasseurs;
    • Deux orignaux, dont un sans bois, par groupe de six à huit chasseurs; la limite est alors d’un orignal pour trois ou quatre chasseurs;
    • Trois orignaux, dont deux sans bois, par groupe de six chasseurs; la limite est alors d’un orignal pour deux chasseurs;
    • Un orignal sans bois par groupe obligatoirement composé de deux chasseurs;
    • Deux orignaux sans bois par groupe de conservation de quatre chasseurs; la limite est alors d’un orignal pour deux chasseurs;
    • Un orignal sans bois par groupe de trois ou quatre chasseurs, dont un est âgé de moins de 18 ans;
  • Réserves fauniques de Portneuf et de Rimouski :
    • Deux orignaux par groupe de six ou huit chasseurs; la limite est alors d’un orignal pour trois ou quatre chasseurs.

Ours noir

II est permis à un chasseur d’abattre deux ours noirs par année; toutefois, le second doit obligatoirement être abattu dans la zone 10, à l’automne.

Dindon sauvage

II est permis à un chasseur d’abattre deux dindons sauvages porteurs d’une barbe par année; toutefois, le second doit obligatoirement être abattu dans l’une des zones suivantes : 4, 5, 6, 8 ou 10. Le chasseur peut abattre ces deux dindons au cours de la même demi-journée de chasse.

Petit gibier

Certaines espèces de petit gibier sont soumises à des limites de prise et de possession. Ainsi, pour l’ensemble des gélinottes, tétras et perdrix grises, la limite de prise est de 5 en tout, par jour, et la limite de possession de 15 en tout. Pour l’ensemble des lagopèdes, la limite de prise est de 10 en tout, par jour, et la limite de possession de 30 en tout. Dans la zone 8, pour l’ensemble des espèces de lapin à queue blanche et de lièvre d’Amérique, la limite de prise est de cinq en tout, par jour, et, à l’île du Havre Aubert (îles de la Madeleine, zone 21), une limite de deux lièvres d’Amérique par jour s’applique.

Le colletage du lapin à queue blanche et du lièvre est interdit sur l’île d’Orléans (zone 27) et les îles de la Madeleine (zone 21).

Quant aux oiseaux migrateurs, pour connaître les limites de prise et de possession selon les espèces, veuillez consulter le Règlement de chasse aux oiseaux migrateurs d’Environnement Canada au http://www.ec.gc.ca/rcom-mbhr/default.asp?lang=fr&n=A6FB935C-1 ou téléphoner au 1 800 668-6767. Excepté à l’occasion de la Journée de la relève (voir la page 10), une personne titulaire d’un permis de chasse aux oiseaux migrateurs peut atteindre la limite de prise quotidienne d’oiseaux migrateurs même si elle chasse en vertu du permis provincial de chasse au petit gibier d’une autre personne.

Pour les autres espèces de petit gibier, il n’y a aucune limite quant au nombre de prises pouvant être atteint.

Voir également

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