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Communiqué de presse

 

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Resserrement des normes environnementales applicables aux véhicules lourds

Trois-Rivières, le 29 mars 2011 – À compter du 1er mai prochain, les propriétaires de véhicules lourds devront respecter des normes d’opacité d’émissions plus contraignantes. C’est ce qu’a annoncé aujourd’hui le ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Pierre Arcand, à la suite de l’adoption d’une modification au Règlement sur les normes environnementales applicables aux véhicules lourds. Ce règlement, entré en vigueur en 2006, appuie le Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles lourds (PIEVAL).

Les normes d’émission des véhicules diesel lourds visent l’opacité des gaz d’échappement, c’est-à-dire la quantité de particules présentes dans les émissions associées à la combustion du carburant. Lorsque l’entretien du moteur n’est pas adéquat, l’efficacité de la combustion s’en trouve diminuée ou incomplète et la consommation de carburant augmente, ce qui provoque une hausse des émissions de particules fines dans l’air et des émissions de gaz à effet de serre. À compter du 1er mai 2011, les nouvelles normes applicables aux véhicules lourds seront les suivantes :

  • 30 % d’opacité pour les émissions des véhicules construits en 1991 ou plus récents (auparavant établie à 40 %);
  • 40 % d’opacité pour les émissions des véhicules construits en 1990 ou plus anciens (auparavant établie à 55 %).

Les particules fines qui sont rejetées dans l’air par les camions lourds constituent une composante importante du smog qui affecte plusieurs régions du Québec, et plus particulièrement les centres urbains. En plus d’être nocives pour l’environnement, les émissions de particules sont également associées à des maladies respiratoires et à l’asthme, dont le nombre de cas a doublé depuis la seconde moitié du XXe siècle.

Le resserrement des normes d’opacité des émissions amènera une réduction approximative de 50 tonnes de particules respirables et d’environ 25 000 tonnes de CO2 par année. Cela représente, au total, l’équivalent de près de 25 000 automobiles retirées de la circulation.

Outre les nouvelles normes, le Règlement apporte des précisions sur certains aspects, notamment l’assujettissement des véhicules lourds immatriculés hors du Québec aux normes prévues. Il prévoit également l’édiction de peines plus sévères pour les propriétaires en ce qui concerne l’utilisation ou la vente de véhicules lourds qui n’ont pas été réparés à la suite d’un avis de non-conformité.

L’adoption du Règlement s’inscrit dans l’esprit de l’Accord de commerce et de coopération économique signé en 2009 par le Québec et l’Ontario. Le ministre Arcand a souligné que, par cette entente, le Québec et l’Ontario avaient alors confirmé leur volonté de promouvoir un développement durable sur la base de la coopération et de l'établissement de politiques économiques et environnementales qui se complètent.

« Le resserrement des normes d’opacité reflète notre volonté d’affirmer notre leadership en environnement, car elles seront parmi les plus rigoureuses en Amérique du Nord. Il s’agit du deuxième resserrement des normes d’émission des véhicules lourds depuis la publication du Règlement en 2006. Cela permettra à la fois d’améliorer la qualité de l’air, de contribuer à réduire nos émissions de gaz à effet de serre et d’avoir des effets positifs sur la santé publique », a conclu le ministre Arcand.

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SOURCE :

Sarah Shirley
Attachée de presse
Cabinet du ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs
418 521-3911

INFORMATION :

Relations avec les médias
Ministère du Développement durable,
de l'Environnement et des Parcs
418 521-3991

 

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