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Communiqué de presse

 

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Le ministre Boisclair annonce la mise en ligne Internet du volet industriel du Registre public du ministère

Québec, le 12 février 2003 - Le ministre d’État aux Affaires municipales et à la Métropole, à l’Environnement et à l’Eau, M. André Boisclair, est heureux d’annoncer qu’un second volet du Registre public du ministère de l’Environnement, soit celui du milieu industriel, peut maintenant être consulté dans Internet à l’adresse www.menv.gouv.qc.ca/Industriel/registre/index.htm.

« Je suis ravi que ce second volet du Registre public voit le jour afin de rendre accessible aux citoyens et aux citoyennes du Québec l’information à caractère administratif touchant le milieu industriel. Comme pour les exploitations agricoles, cette démarche de transparence a pour objectif de rendre accessibles les renseignements relatifs aux demandes en traitement ainsi qu’aux autorisations délivrées aux industries québécoises depuis le 1er juin 2002 qui peuvent être divulguées, et ce, via le site Internet du Ministère », a déclaré le ministre Boisclair. Ces informations seront incorporées dans le site Internet du Ministère.

Dès aujourd’hui, les données associées aux carrières, aux sablières ainsi qu’aux procédés de concassage et de tamisage sont rendues disponibles sur le site du Ministère. Les données présentées sont l’identification du demandeur ou du titulaire, l’adresse ou la localisation du lieu concerné, la description sommaire du projet ou de l’objet du document délivré, la date de réception de la demande ainsi que la date de délivrance de l’acte statutaire.

D’ici la fin de février, les autres demandes en traitement ainsi que les documents officiels délivrés en milieu industriel, en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement, seront disponibles par Internet.

Les informations concernant les documents délivrés resteront disponibles dans Internet pour une période maximale de douze mois avant d’être archivées. Il va de soi que ces archives demeureront accessibles en tout temps.

Chaque direction régionale du Ministère mettra à jour quotidiennement les renseignements relatifs aux demandes délivrées dans le secteur industriel.

Pour obtenir des renseignements additionnels relatifs à un dossier contenu dans le Registre public, on doit s’adresser à la direction régionale à l'adresse suivante: http://www.menv.gouv.qc.ca/ministere/rejoindr/adr_reg.htm concernée.

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SOURCES :

Martin Lévesque
Attaché de presse
Cabinet du ministre d’État aux Affaires
municipales et à la Métropole,
à l’Environnement et à l’Eau
Tél. : (418) 521-3911
Patrick Septembre
Conseiller en communications
Direction des communications
Tél. : (418) 521-3823, poste 4173

 

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