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Guide d'aménagement des lieux d'élimination de neige et mise en oeuvre du Règlement sur les lieux d'élimination de neige

Annexe D / Classification des eaux souterraines

Figure 6     Sommaire des classes

CLASSE

TERMES CLÉS

I

Hautement vulnérable et irremplaçable pour une population substantielle ou vitale écologiquement.

II A

Source courante d’eau de consommation.

II B

Source potentielle d’eau de consommation.

III A

N’est pas une source d’eau de consommation : degré de liaison hydraulique intermédiaire à élevé; de piètre qualité; ne peut être purifiée ou ne présente pas un potentiel suffisant en quantité ou ne peut pas être considéré d’un point de vue économique comme un substitut valable, en totalité ou en partie à la source actuelle d’approvisionnement.

III B

N’est pas une source d’eau de consommation : faible degré de liaison hydraulique; de piètre qualité; et ne peut être purifiée.

Figure 7     Procédure de classification des eaux souterraines

Figure 7 Procédure de classification des eaux souterraines

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Tableau XIX
Suivi préventif de la qualité des eaux souterraines : périodes et fréquence d'échantillonnage

Avant
Travaux

Dégel printanier

Mi-Juillet

Mi-Octobre

Mi-Janvier

 

Semaine 1

Semaine 2

Semaine 3

Semaine 4

Semaine 5

   

 

X

X

X

X

X

X

X

X

X

NOTES :

1.

L'échantillonnage effectué avant les travaux doit permettre d'établir les teneurs avant le début de l'exploitation du dépôt de neige.

2.

Le programme de suivi de la qualité des eaux souterraines doit être maintenu en vigueur aussi longtemps que le dépôt de neige sera en activité.

Tableau  XX
Suivi préventif des eaux souterraines
Sélection des seuils d'alerte

Aquifère

Classification

Seuils d'alerte

Alimentation en eau
10 % 20 % 50 %
Eaux de surface 50 %
(Si cours d'eau à moins de 1 km)
Eaux usées 50 %
(Si infiltration dans réseau d'égout)
Teneur de fond
100 %
Classe 1      

X

Classes IIA et IIB

X

X

X  

Classe IIIA

X

X  
Classe IIIB

Non applicable

NOTES :

1-

Les seuils d'alerte sont vérifiés dans l'eau souterraine (puits d'observation); ils doivent être respectés à la limite et en aval de la propriété où se déroule l'activité susceptible de contaminer les eaux souterraines.

2-

Dans les cas où plusieurs seuils d'alerte s'appliquent à une même situation, il conviendra de retenir le seuil le plus sévère.

3-

Dans le cas où la teneur de fond excède le seuil d'alerte le plus sévère, il conviendra de retenir une valeur correspondant à 120 % de la teneur de fond commeseuil d'alerte.

4-

Le dépassement du seuil d'alerte (confirmation positive de dépassement) implique une intervention immédiate : détermination de la cause du dépassement, choix des mesures correctrices et mise en oeuvre.

5-

En ce qui concerne les critères s'appliquant à l'alimentation en eau les seuils d'alerte varient selon la nature des paramètres et selon les usages:

Eau potable :

Substances cancérigènes : 10 % du critère fixé pour l'eau potable.
Substances susceptibles de générer des impacts sur la santé : 20 % du critère fixé pour l'eau potable.
Substances dont les impacts sont d'ordre esthétique : 50 % du critère fixé pour l'eau potable.

Eau pour le bétail : 50 % du critère fixé pour l'alimentation en eau du bétail.
Irrigation : 50 % du critère fixé pour l'irrigation des cultures.
6- La mise en oeuvre du programme de suivi implique, au préalable, la sélection des points de contrôle, la connaissance de la qualité initiale des eaux souterraines (teneur de fond) et la détermination de la fréquence du suivi.

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