Développement durable, Environnement, Faune et Parcs Bandeau du ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs
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Milieux agricole et aquacole

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Bases scientifiques du REA (PDF, 1,2 Mo)

Bilan de phosphore

Cadre réglementaire

Capacité de support des activités agricoles par les rivières : le cas du phosphore total

Certificat d’autorisation et avis de projet

Démarche pas à pas pour une déclaration électronique pour la transmission d’un bilan de phosphore (PDF, 303 ko)

Dernière modification du Règlement sur les exploitations agricoles (REA)

Écoconditionnalité : le développement et la mise en œuvre d’une approche au Québec

Foire aux questions - Règlement sur les exploitations agricoles (REA)

Formulaires :

Formulaires pour les matières résiduelles fertilisantes (pour obtenir ces formulaires, contactez votre direction régionale)

Gestion des fertilisants

Grille d’analyse environnementale pour les piscicultures en fonction des rejets de phosphore total (PDF, 168 ko)

Guide pour remplir le formulaire du bilan de phosphore (PDF, 139 ko)

Rapports d'études en agroenvironnement

Rapport final - Comité Amas au champ et enclos d'hivernage

Réconcilier le soutien à l’agriculture et la protection de l’environnement – Tendances et perspectives

Registre public

Sévérité de la réglementation environnementale québécoise dans le domaine des productions animales : mythe ou réalité?

Pour consulter la liste des lois et règlements sous la responsabilité du Ministère, cliquez ici.
 


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