Développement durable, Environnement, Faune et Parcs Bandeau du ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs
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Bilan annuel de conformité environnementale / 
Secteur des pâtes et papiers, 2001 (suite)

Chapitre 4 : La qualité des émissions atmosphériques

4.1 Conformité des équipements de procédé

4.1.1 Four de récupération
4.1.2 Four à chaux
4.1.3 Réservoir de dissolution
4.1.4
Système de lessivage, d’évaporation, de pelliculage des condensats et de lavage de la pâte brune
4.1.5 Incinérateur des gaz non condensables
4.1.6 Procédés de fabrication de pâte au sulfite ou au bisulfite
4.1.7 Four d’incinération de liqueur usée de cuisson

4.2 Conformité des installations de combustion

4.2.1 Chaudière à biomasse
4.2.2 Chaudière à combustibles fossiles

4.3 Évolution des émissions

Figure 10 : Évolution des émissions des particules depuis 1990
Figure 11 : Évolution des émissions de dioxyde de soufre depuis 1990
Figure 12 : Évolution des émissions d'oxydes d'azote depuis 1990
Figure 13 : Évolution des émissions de composés de soufre réduit totaux depuis 1990
Tableau 14 : Conformité des équipements de procédé aux normes d’émission atmosphérique
Tableau 15 : Chaudières à biomasse échantillonnées en 2001
Tableau 16 : Chaudières à combustibles fossiles échantillonnées en 2001

Chapitre 5 : La gestion des déchets de fabrique

5.1 Mode de gestion
5.2 Lieux d'enfouissement de déchets de fabrique

Figure 14 : Évolution des modes de gestion des déchets de fabrique
Tableau 17 : Modes de gestion des déchets de fabrique et quantités de déchets générés
Tableau 18 : Conformité aux exigences d’aménagement et d’exploitation des lieux d’enfouissement de déchets de fabrique en exploitation en 2001

CHAPITRE 4 : La qualité des émissions atmosphériques

L’industrie papetière rejette dans l’atmosphère divers contaminants provenant principalement du procédé de fabrication de pâte au sulfite ou au bisulfite, des centrales thermiques et de certains équipements du procédé de fabrication de pâte au sulfate (kraft).

Les principaux contaminants émis sont des particules, des SRT, du SO2 et des NOx. De plus, des substances toxiques telles que les HAP et les COV peuvent être émises par les fours de récupération et les fours à chaux des procédés de fabrication de pâte au sulfate ainsi que par d’autres sources.

En 2001, l’ensemble des fabriques de pâtes et papiers a émis dans l'atmosphère environ :

particules : 5 749 tonnes
SO2 : 24 620 tonnes
NOx : 13 558 tonnes
SRT : 957 tonnes

Ces données sont tirées de l’inventaire des sources d’émissions atmosphériques tenu par le ministère de l’Environnement.

À l’annexe 1, dans la fiche technique de profil environnemental de chacune des fabriques, on retrouve les émissions totales de la fabrique, un inventaire des principales sources d’émissions atmosphériques et, pour chacune des sources, les normes d’émission en vigueur et les taux d'émission mesurés lors de la dernière caractérisation effectuée.

4.1 Conformité des équipements de procédé

Le procédé de fabrication de pâtes au sulfite, bisulfite1 ou au bisulfite à dissoudre2, les fours d’incinération de liqueur usée de cuisson et certains équipements du procédé de fabrication de pâtes au sulfate3 sont soumis à des normes d’émission dans l'atmosphère. L'exploitant a l'obligation de caractériser annuellement ces sources; une caractérisation doit comprendre au moins trois mesures du contaminant normé.


1 Abitibi-Consolidated inc. à Grand-Mère et La Baie, Emballages Smurfit-Stone Canada inc. à Matane et Papiers Gaspésia 9084-7419 Québec inc. à Chandler.
2 Tembec Industries inc. à Témiscaming.
3 Kruger Wayagamack inc. à Trois-Rivières, Cascades East Angus à East Angus, Domtar inc.-Usine Lebel-sur-Quévillon à Lebel-sur-Quévillon, Emballages Smurfit-Stone Canada inc. à La Tuque, Litchfield et à New Richmond, FjordCell inc. à Jonquière, Papiers Fraser inc. à Thurso, Papiers Domtar à Windsor et Compagnie Abitibi-Consolidated du Canada à Saint-Félicien.


Le tableau 14 présente, pour chacun de ces équipements ou procédés, le nombre de sources d’émission et leur conformité.

Tableau 14 : Conformité des équipements de procédé aux normes d’émission atmosphérique

Équipements Sources
d’émission
(nombre)
Conformité
(mesures conformes/nbre de mesures)
Particules SRT SO2

Four d’incinération de liqueur usée de cuisson

1

3/3

s.o.

s.o.

FABRIQUES DE PÂTE AU SULFATE

Four à chaux

10

25/27

30/30

s.o.

Four de récupération

13

38/39

39/39

s.o.

Réservoir de dissolution

13

41/42

3/31

s.o.

Système de lessivage, d’évaporation, de pelliculage des condensats et de lavage de la pâte brune

282

s.o.

36/72

s.o.

Incinérateur de GNC

2

s.o.

6/6

s.o.

FABRIQUES DE PÂTE AU SULFITE, BISULFITE ET BISULFITE À DISSOUDRE

Four d’incinération de liqueur usée de cuisson

3

7/9

s.o.

9/9

Procédé

54

s.o.

s.o.

9/95

1 Un seul des 13 réservoirs est soumis à la norme.
2
Quatre sources n'ont pas été échantillonnées. Douze sources font l’objet d’un programme correcteur soumis en vertu de l’article 31.15.1 de la section IV.2 « Attestation d’assainissement » de la Loi sur la qualité de l’environnement.
3 Dix des douze sources non conformes font l’objet d’un programme correcteur soumis en vertu de l’article 31.15.1 de la section IV.2 « Attestation d’assainissement » de la Loi sur la qualité de l’environnement.
4 Papiers Gaspésia 9084-7419 Québec inc. à Chandler n’a pas été exploitée en 2001.
5 Seules deux fabriques ont l’obligation de mesurer ces émissions.

4.1.1 Fours de récupération

Les fours de récupération sont soumis à des normes d’émission pour les particules et les SRT. L'exploitant a l'obligation de caractériser annuellement ces contaminants. Les 13 fours en exploitation en 2001, ont été caractérisés pour les émissions de particules et de SRT.

Le four de la fabrique Compagnie Abitibi-Consolidated du Canada à Saint-Félicien a eu une mesure sur trois supérieure à la norme d’émission pour les particules.

4.1.2 Fours à chaux

Les fours à chaux sont soumis à des normes d’émission pour les particules et les SRT, et l'exploitant a l'obligation de caractériser chaque année ces paramètres. Dix fours étaient en exploitation en 2001 et ont été caractérisés pour les émissions de particules et de SRT, sauf le four de la fabrique Domtar inc.-Usine Lebel-sur-Quévillon à Lebel-sur-Quévillon, ou seulement les SRT ont été mesurés.

Le four de la fabrique Papiers Fraser inc. à Thurso a eu deux mesures sur trois supérieures à la norme d’émission pour les particules.

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4.1.3 Réservoirs de dissolution

Treize réservoirs étaient en exploitation en 2001. Tous sont soumis à une norme d’émission pour les particules et un seul à une norme d’émission pour les SRT, le réservoir de la fabrique Domtar inc. à Lebel-sur-Quévillon. Les exploitants n'ont pas contrevenu à l'obligation de caractériser les émissions de particules et de SRT.

Au réservoir de la fabrique Domtar inc.-Usine Lebel-sur-Quévillon à Lebel-sur-Quévillon, une mesure sur trois a été supérieure à la norme d’émission pour les particules.

4.1.4 Système de lessivage, d’évaporation, de pelliculage des condensats et de lavage de la pâte brune

Ces systèmes sont soumis à des normes d’émission de SRT et l'exploitant a l'obligation de les caractériser chaque année. Des 28 sources soumises à la norme, quatre n'ont pas été caractérisées en 2001 : la ligne de lavage de la pâte brune et le trieur de nœuds de Papiers Domtar à Windsor, les piles laveuses nos 1, 2 et 3 de Cascades East Angus à East Angus et le réservoir scellé de la ligne de lavage de la pâte D d’Emballages Smurfit-Stone Canada inc. à La Tuque.

Douze sources ont eu des émissions de SRT supérieures à la norme, dont dix font l’objet d’un programme correcteur soumis en vertu de l’article 31.15.1 de la section IV.2 « Attestation d’assainissement » de la Loi sur la qualité de l’environnement. Les fabriques en cause sont Compagnie Abitibi-Consolidated du Canada à Saint-Félicien, Papiers Fraser inc. à Thurso et Emballages Smurfit-Stone Canada inc. à La Tuque qui ont soumis un programme correcteur, ainsi que FjordCell inc. à Jonquière et Papiers Domtar à Windsor.

4.1.5 Incinérateur des gaz non condensables

La majorité des fabriques incinèrent les gaz non condensables à la chaudière à biomasse ou au four à chaux. Cependant, deux fabriques, Kruger Wayagamack inc. à Trois-Rivières et Cascades East Angus inc. à East Angus, sont équipées d’un incinérateur spécifique pour ces gaz.

Ces incinérateurs sont soumis à des normes d'émission pour les SRT, et l'exploitant a l'obligation de les caractériser chaque année. Les deux incinérateurs ont été caractérisés en 2001, et les deux respectaient la norme d'émission pour les SRT.

4.1.6 Procédés de fabrication de pâte au sulfite ou au bisulfite

Les quatre fabriques en exploitation en 2001 étaient soumises à une limite d’émission de SO2 de 6 kg/t de pâte produite; Papiers Gaspésia 9084-7416 Québec inc. à Chandler n’a pas été exploitée.

Deux de ces fabriques ont l'obligation de caractériser les émissions de SO2 chaque année, soit Compagnie Abitibi-Consolidated du Canada à La Baie et Tembec Industries inc. à Témiscaming.

Les deux autres fabriques ont mesuré les émissions de SO2 en 1997.

Les quatre fabriques ont mesuré des émissions qui étaient inférieures à 6 kg/t de pâte produite.

4.1.7 Fours d’incinération de liqueur usée de cuisson

Deux fabriques, Norampac inc. à Cabano et Tembec Industries inc. à Témiscaming, sont équipées de fours d’incinération pour la liqueur usée de cuisson. Les trois fours de Tembec Industries inc. sont soumis à des normes d’émission pour les particules et le SO2, et celui de Norampac n'est soumis qu'à une norme d’émission pour les particules. Ces fabriques ont l'obligation de caractériser ces paramètres chaque année.

En 2001, un des fours de la fabrique Tembec Industries inc. à Témiscaming a eu deux mesures sur trois supérieures à la norme pour les particules. Ce four fait l’objet d’un programme correcteur soumis en vertu de l’article 31.15.1 de la section IV.2 « Attestation d’assainissement » de la Loi sur la qualité de l’environnement.

4.2 Conformité des installations de combustion

4.2.1 Chaudière à biomasse

Les chaudières à biomasse sont soumises à des normes d’émission de particules, en vertu du Règlement sur la qualité de l’atmosphère.

Les systèmes de combustion de déchets de fabrique sont aussi soumis à des normes d'émission de ce même règlement, en vertu de l’article 102 du Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers.

Les fabriques n’ont pas l’obligation de caractériser les émissions de ces équipements. Le tableau 15 présente la liste des chaudières caractérisées en 2001 et les taux d’émission mesurés. Des 29 chaudières en exploitation en 2001, 20 ont été caractérisées pour les émissions de particules au cours des cinq dernières années, dont six en 2001.

La chaudière exploitée par Domtar inc.-Usine Lebel-sur-Quévillon à Lebel-sur-Quévillon a dépassé la norme, deux mesures sur trois (échantillonnage réalisé en 2001), et celle exploitée par Kruger inc. à Bromptonville a dépassé la norme, une mesure sur trois (échantillonnage réalisé en 1998).

Tableau 15 : Chaudières à biomasse échantillonnées en 2001

Fabriques

Chaudière
no

Particules (mg/m3R)

mesures

norme

Bowater Produits Forestiers du Canada inc., Gatineau

12

27; 38; 49

1801

Emballages Smurfit-Stone inc., Litchfield

5

87; 73; 177

4502

Domtar inc.-Usine Lebel-sur-Quévillon,
Lebel-sur-Quévillon

 

118; 867;1 435

4502

Papiers Domtar, Windsor

 

13; 9; 16

3402

Papiers Fraser inc., Thurso

 

96;224;94

4502

Tembec Industries inc., Témiscaming

4

28 ;37; 31

1801

1 Valeur exprimée sur base sèche corrigée à 50 % d’excès d’air.
2
Valeur exprimée sur base sèche corrigée à 12 % de CO2 en volume.

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4.2.2 Chaudière à combustibles fossiles

En vertu du Règlement sur la qualité de l’atmosphère, les chaudières à combustibles fossiles d’une puissance de 3 MW et plus sont soumises à des normes d’émission de particules, et les chaudières mises en exploitation après le 14 novembre 1979 et d’une puissance de 15 MW et plus sont soumises à des normes d’émission de NOx.

Les fabriques n’ont pas l’obligation de caractériser ces équipements.

En 2001, 19 des chaudières en exploitation ont été caractérisées, dont 16 en utilisant de l’huile comme combustible et six du gaz naturel. Le tableau 16 présente la liste des chaudières échantillonnées et les émissions mesurées.

Les émissions de particules ont été mesurées sur toutes les chaudières caractérisées à l'huile et sur cinq des chaudières caractérisées au gaz naturel; toutes étaient soumises à une norme d’émission. Des émissions supérieures à la norme ont été mesurées sur huit des chaudières échantillonnées à l’huile; quatre font l’objet d’un programme correcteur soumis en vertu de l’article 31.15.1 de la section IV.2 « Attestation d’assainissement » de la Loi sur la qualité de l’environnement.

Tableau 16 : Chaudières à combustibles fossiles échantillonnées en 2001

Fabriques

Chaudière

Particules (mg/MJ)

NOx (ppm)1

mesures

norme

mesures

norme

Cie Abitibi-Consolidated du Canada,
Baie-Comeau

No 4
33 MW

(huile)

26; 24; 24

60

-

s.o.

Cie Abitibi-Consolidated du Canada,
Shawinigan

no 1
46 MW

(huile)

53; 30; 54

60

264; 160; 274;125

s.o.

no 22
46 MW

(huile)

103; 78; 71

60

225; 264; 270; 152

s.o.

no 4
44 MW

(huile)

27; 31; 24

60

270; 294; 305; 280

s.o.

Emballages Smurfit-Stone Canada inc., La Tuque

no 11
100 MW

(huile)

68; 44; 43

60

-

s.o.

Emballages Smurfit-Stone Canada inc.,  New Richmond

127 MW

(huile)

60; 52; 62

60

-

s.o.

J. Ford ltée, Notre-Dame-de-Portneuf

no 12
6 MW

(huile)

117; 106; 102

85

-

s.o.

no 2
22 MW

(huile)

36; 36; 33

60

-

s.o.

no 32
9 MW

(huile)

89; 108; 86

85

-

s.o.

no 42
15 MW

(huile)

68; 69; 53

60

-

s.o.

Kruger Wayagamack inc.,
Trois-Rivières
no 62
43 MW
(huile) 38; 35; 47;
42
45 346; 332; 235; 314 325
Papiers Domtar, Windsor Volcano
91 MW
(gaz) - 45 102; 102; 100 200

D'appoint

(gaz) - 45 108; 109; 108 200
Papiers Fraser inc.,
Thurso
D'appoint (huile) 20; 48; 25 45 285; 289; 284 325
Papiers Masson ltée,
Masson
nos 1 et 2 (huile) 21; 21; 21 60 238; 236; 236 s.o.
(gaz) 1; 1; 2 60 76; 75; 75 s.o.
Spruce Falls inc.-Groupe des Papiers,
Saint-Léonard-de-Portneuf
27 MW gaz 2; 2; 2 60 - s.o.

Technocell inc.,
Drummondville

no 1
17 MW

(huile)

7; 5; 6

60

74; 51; 25; 69

325

(gaz) 4; 3; 2 60 91; 105; 94; 103 150
no 2
20 MW
(huile) 7; 5; 6 60 74; 51; 25; 69 325
(gaz) 4; 3; 2 60 91; 105; 94; 103 150

1 Valeur exprimée sur base sèche corrigée à 3 % d’oxygène en volume.
2
Programme correcteur en cours, soumis en vertu de l’article 31.15.1 de la section IV.2 « Attestation d’assainissement » de la Loi sur la qualité de l’environnement.

Pour les NOx, les émissions ont été mesurées sur neuf des chaudières caractérisées à l’huile et les six chaudières caractérisées au gaz naturel. Quatre des neuf chaudières caractérisées à l'huile de même que quatre des six caractérisées au gaz naturel étaient soumises à une norme d’émission. Une des chaudières caractérisées à l’huile ne respectait pas la norme; elle fait l’objet d’un programme correcteur soumis en vertu de l’article 31.15.1 de la section IV.2 « Attestation d’assainissement » de la Loi sur la qualité de l’environnement.

Au cours des cinq dernières années, 62 des chaudières en exploitation en 2001 ont été caractérisées, dont 50 en utilisant de l’huile comme combustible et 33 du gaz naturel.

Les émissions de particules ont été mesurées sur 48 des chaudières caractérisées à l’huile et sur 29 des chaudières caractérisées au gaz naturel; toutes étaient soumises à une norme d’émission. Des émissions supérieures à la norme ont été mesurées sur 17 des chaudières caractérisées à l’huile.

Pour les NOx, les émissions ont été mesurées sur 29 des chaudières caractérisées à l’huile et sur 28 des chaudières caractérisées au gaz naturel. Onze des 29 chaudières caractérisées à l'huile de même que 12 des 28 caractérisées au gaz naturel étaient soumises à une norme d’émission. Des émissions supérieures à la norme ont été mesurées sur trois des chaudières caractérisées à l’huile et sur une des chaudières caractérisées au gaz.

4.3 Évolution des émissions

Le Ministère tient un inventaire des sources d'émissions atmosphériques depuis 1990. Pour l'industrie papetière, malgré une augmentation globale de la production de 30 % depuis 1990, les émissions de matières particulaires, de SO2, de NOx et de SRT, ont diminué respectivement de 74 %, 42 %, 25 % et 84 %. Les figures 10, 11, 12 et 13 présentent l'évolution de ces émissions depuis 1990.

L'installation de systèmes d'épuration plus efficaces sur plusieurs chaudières à biomasse et la conversion de certaines chaudières au gaz naturel seraient les principales raisons de la diminution des émissions de particules.

La conversion de chaudières de l'huile lourde au gaz naturel aurait contribué également à la diminution des émissions de SO2 et de NOx ainsi que divers projets visant à améliorer l'efficacité énergétique.

On attribue aussi la réduction des émissions de SO2 à l'abandon par quelques fabriques du procédé de fabrication de pâte au sulfite et bisulfite et à une utilisation accrue de la biomasse pour la production de vapeur.

Quant aux SRT, l'entrée en vigueur, le 31 décembre 1996, de normes d'émission atmosphérique pour les fabriques de pâte au sulfate dont l'exploitation avait débuté avant le 22 octobre 1992 a amené le captage de ces gaz à différentes sources pour leur traitement.

Figure 10 : Évolution des émissions des particules depuis 1990

Figure 10 : Évolution des émissions de matières particulaires depuis 1990

 

Figure 11 : Évolution des émissions de dioxyde de soufre depuis 1990

Figure 11 : Évolution des émissions de dioxyde de soufre depuis 1990

 

Figure 12 : Évolution des émissions d'oxydes d'azote depuis 1990

Figure 12 : Évolution des émissions d'oxydes d'azote depuis 1990

 

Figure 13 : Évolution des émissions de composés de soufre réduit totaux depuis 1990

Évolution des émissions de composés de soufre réduit totaux depuis 1990

 


CHAPITRE 5 : La gestion des déchets de fabrique

En 2001, 28 lieux d’enfouissement de déchets de fabrique étaient en exploitation, et environ 3,27 millions de tonnes de déchets de fabrique ont été générés par l’ensemble des fabriques de pâtes et papiers.

Les matières dangereuses résiduelles et les déchets domestiques ne sont pas comptabilisés dans les déchets de fabrique. Les matières dangereuses résiduelles font l’objet d’un bilan distinct en vertu du Règlement sur les matières dangereuses.

Le tableau 17 présente les quantités de déchets de fabrique produits et leur répartition en fonction des modes de gestion. Dans la fiche technique de profil environnemental de chacune des fabriques présentée à l’annexe 1, on trouve les quantités de déchets générés par la fabrique, les modes de gestion et la siccité moyenne de chacun des déchets.

Tableau 17 : Modes de gestion des déchets de fabrique et quantités de déchets générés

Type de déchets

Poids
humide
(tonnes)

Pourcentage du total généré

Enfouissement

Valorisation
énergétique

Compostage

Valorisation agricole

Autres1

(1)

(2)

Écorces, nœuds et
résidus de bois

834 667

14,7

0,1

79,1

-

-

6,1

Rebuts de pâtes,
papiers et cartons

110 786

42,2

29,6

2,7

2,6

-

22,9

Cendres

239 963

78,4

4

-

2,2

15,4

-

Boues primaires

44 023

47,4

5,3

21,3

2,2

23,8

-

Boues secondaires

32 408

32,6

-

-

-

67,4

-

Boues de désencrage

206 509

1,4

-

21,5

19,1

32,9

25,2

Boues mélangées2

1 605 028

25,6

1,4

24,5

10

32,7

5,8

Résidus alcalins

130 282

69,3

-

-

17,9

12,8

-

Autres

69 892

76,3

16,8

6

0,2

-

0,7

TOTAL

3 273 558

28,9

2,4

34,1

7,1

20,7

6,8

(1) Dans un lieu réservé à l’enfouissement de déchets de fabrique.
(2) Dans un lieu d’enfouissement sanitaire de déchets solides.
1 Recyclage, récupération, recouvrement de lieu d’enfouissement, réhabilitation de site dégradé, valorisation sylvicole, etc.
2 Boues primaires et/ou secondaires et/ou boues de désencrage.

5.1 Mode de gestion

Deux modes de gestion ont été principalement utilisés pour gérer les déchets de fabrique : la valorisation énergétique et le dépôt définitif par enfouissement. Des 3,27 millions de tonnes de déchets de fabrique générés, environ 31,3 % ont été enfouis, alors que 34,1 % ont été traités par combustion. En 2000, les proportions étaient de 33,8 % pour le dépôt définitif et de 36,4 % pour la combustion.

La figure 14 montre l’évolution, depuis 1993, des principaux modes de gestion des déchets de fabrique. Depuis 1996, on constate que les exploitants des fabriques de pâtes et papiers préfèrent le compostage et la valorisation énergétique et agricole au dépôt définitif par enfouissement de leurs déchets de fabrique.

 

Figure 14 : Évolution des modes de gestion des déchets de fabrique

Figure 14 : Évolution des modes de gestion des déchets de fabrique

En 2001, on note une augmentation du pourcentage des déchets compostés ou valorisés à des fins agricoles et une diminution du pourcentage des déchets valorisés à des fins énergétiques et enfouis. De 1993 à 1995, l’augmentation de la quantité de déchets générés est principalement causée par la mise en exploitation des systèmes de traitement secondaire et une amélioration des rapports sur la gestion de ces déchets transmis au Ministère.

5.2 Lieux d’enfouissement de déchets de fabrique

En 2001, 38 lieux d’enfouissement étaient régis par le Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers, dont dix sont fermés et restaurés. Trente-trois de ces lieux sont munis d’un système pour capter les eaux de lixiviation, alors que les cinq autres les laissent s'infiltrer dans le sol.

L’annexe 2 présente une évaluation de la conformité de chacun de ces lieux aux exigences d’aménagement et d’exploitation. Le tableau 18 présente une synthèse de la conformité aux exigences d’aménagement et d’exploitation des lieux en exploitation en 2001.

Tableau 18 : Conformité aux exigences d’aménagement et d’exploitation des lieux d’enfouissement de déchets de fabrique en exploitation en 2001

Article

Nature de l’exigence

Nombre de
terrains conformes

%

112

Normes de localisation du lieu d’enfouissement

28/28

100

115

Captage des eaux de lixiviation

24/24

100

122

Séparation des eaux de lixiviation d’avec les eaux de ruissellement

26/27

96

123

Surélévation des déchets

28/28

100

125

Présence d’au moins cinq puits de surveillance
Localisation des puits de surveillance

28/28
28/28

100
100

128

Régalage conforme
Recouvrement conforme

27/27
25/25

100
100

129

Remblayage par sections

27/27

100

130

Superficie restaurée
Recouvrement suffisant (³ 30 cm)
Pente des talus (£ 30 %)
Pente des surfaces (³ 2 %)

27/28
27/28
27/27
28/28

96
96
100
100

137

Entreposage de déchets

20/20

100

La conformité aux exigences d’aménagement et d’exploitation des lieux en exploitation en 2001 s’est maintenue entre 96 % et 100 %. Un lieu présentait des problèmes en ce qui touche les exigences d’aménagement, celui exploité par Uniforêt-Scierie Pâte Port-Cartier.

Les eaux de lixiviation, lorsque captées, sont mélangées avec les eaux de procédé afin d'être traitées avec celles-ci, sauf pour huit lieux qui les rejettent dans l'environnement : quatre après un traitement spécifique et quatre sans aucun traitement. L’annexe 3 présente un rapport détaillé des caractéristiques des eaux de lixiviation de ces huit lieux et leur conformité aux normes de rejet.

Généralement, les eaux de lixiviation générées par les lieux d'enfouissement exploités par Compagnie Abitibi-Consolidated du Canada à Saint-Félicien et par Uniforêt-Scierie Pâte Port-Cartier à Port-Cartier s'infiltrent dans le sol. Cependant, une partie de ces eaux ont fait résurgence avant d'avoir circulé pendant deux ans dans le sol. Des données sur les caractéristiques de ces résurgences ont été fournies au Ministère; elles sont présentées à  l’annexe 3.

En général, les normes ont été respectées. Les caractéristiques des eaux de lixiviation du lieu d'enfouissement localisé à Pointe-du-Lac et anciennement exploité par Enfouissement Bouchard & Fils inc. n'ont pas été transmises au Ministère.

Les lieux d’enfouissement sanitaire de déchets solides qui enfouissent des déchets de fabrique ne sont pas inclus dans ce bilan, car ils sont régis par le Règlement sur les déchets solides.

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