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Bilan annuel de conformité environnementale / 
Secteur des pâtes et papiers, 2001

Cette publication est en vente chez  Les Publications du Québec.

Avant-propos

Remerciements

Sommaire

Introduction

CHAPITRE 1 : Les papetières au Québec

1.1 Procédés de fabrication
1.2 Effluents
1.3 Émissions atmosphériques
1.4 Déchets de fabrique

CHAPITRE 2 : La réglementation

2.1 Attestation d'assainissement
2.2 Normes de gestion des eaux usées
2.3 Normes d’émission atmosphérique
2.4 Normes de gestion des déchets de fabrique
2.5 Autosurveillance

CHAPITRE 3 : La qualité des effluents

3.1 Conformité des effluents
3.2 Conformité des autres eaux usées 
3.3 Autosurveillance
3.4 Enquêtes et poursuites
3.5 Évolution de la conformité
3.6 Évolution des rejets

CHAPITRE 4 : La qualité des émissions atmosphériques

4.1 Conformité des équipements de procédé
4.2 Conformité des installations de combustion
4.3 Évolution des émissions

CHAPITRE 5 : La gestion des déchets de fabrique

5.1 Modes de gestion
5.2 Lieux d’enfouissement de déchets de fabrique

ANNEXES :

1 Fiches techniques de profil environnemental des fabriques
2 Lieux d’enfouissement de déchets de fabrique
3 Eaux de lixiviation

Glossaire

Abréviations et symboles

LISTE DES FIGURES ET TABLEAUX :

Figures

Figure 1 : Localisation géographique des fabriques
Figure 2 : Évolution, pour l’ensemble des fabriques, du pourcentage de conformité aux normes de MES et en DBO5
Figure 3 : Évolution, pour l’ensemble des fabriques, du pourcentage de conformité aux normes de COHA, de dioxines et furannes chlorés et de toxicité aiguë
Figure 4 : Évolution, pour l’ensemble des fabriques, du pourcentage de conformité aux normes de BPC et d'hydrocarbures
Figure 5 : Évolution de la production, du débit et des rejets de MES et en DBO5 depuis 1981
Figure 6 : Évolution des rejets de MES et en DBO5 en kilogrammes par tonne depuis 1981
Figure 7 : Évolution du débit en mètres cubes par tonne depuis 1981
Figure 8 : Évolution de la production de pâte blanchie et des rejets de COHA et de dioxines et furannes chlorés depuis 1994
Figure 9 : Évolution des rejets de COHA en kilogrammes par tonne depuis 1994
Figure 10 : Évolution des émissions de particules depuis 1990
Figure 11 : Évolution des émissions de dioxyde de soufre depuis 1990
Figure 12 : Évolution des émissions d'oxydes d'azote depuis 1990
Figure 13 : Évolution des émissions de composés de soufre réduit totaux depuis 1990
Figure 14 : Évolution des modes de gestion des déchets de fabrique

Tableaux

Tableau 1 : Production par région administrative
Tableau 2 : Normes de rejet pour les effluents
Tableau 3 : Normes d’émission pour les fabriques de pâte au sulfite et au bisulfite
Tableau 4 : Normes d’émission pour les fabriques de pâte au sulfate
Tableau 5 : Normes d’émission pour les appareils de combustion
Tableau 6 : Normes de rejet pour les eaux de lixiviation et les autres eaux
Tableau 7 : Production et rejets totaux de l’ensemble des fabriques
Tableau 8 : Dépassements des limites de rejet de MES et en DBO5
Tableau 9 : Dépassements de la norme de toxicité aiguë
Tableau 10 : Dépassements des limites de rejet de COHA
Tableau 11 : Dépassements de la norme d’hydrocarbures
Tableau 12 : Fabriques soumises au programme de contrôle de la qualité des données d'autosurveillance
Tableau 13 : Enquêtes et poursuites
Tableau 14 :  Conformité des équipements de procédé aux normes d’émission atmosphérique
Tableau 15 : Chaudières à biomasse échantillonnées en 2001
Tableau 16 : Chaudières à combustibles fossiles échantillonnées en 2001
Tableau 17 : Modes de gestion des déchets de fabrique et quantités de déchets générés
Tableau 18 : Conformité aux exigences d’aménagement et d’exploitation des lieux d’enfouissement de déchets de fabrique en exploitation en 2001

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