Développement durable, Environnement, Faune et Parcs Bandeau du ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs
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Plans stratégiques du Ministère et des organismes sous la responsabilité du ministre de l’Environnement

Visuel - Des défis qui nous rapprochent, des responsabilités à partagerAVANT-PROPOS  (Format PDF Version pdf, 320 ko) *

SECTION 1 - MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

Introduction

1. La mission, la clientèle et les partenaires

2. État de situation

3. Le contexte et les enjeux

Le contexte général

  • La mondialisation de la protection de l’environnement
  • Un virage marquant, le développement durable
  • La protection de l’environnement, un atout pour la croissance économique
  • Un chevauchement de compétences
  • La modernisation du régime québécois de protection de l’environnement
  • La concrétisation d’un nouvel outil de protection de l’environnement

Le contexte environnemental

  • Une année charnière dans la gestion de l’eau
  • Un contrôle renforcé pour garantir une eau potable de qualité
  • Vers une politique environnementale en matière agricole
  • La gestion du domaine hydrique de l’État
  • Des barrages plus sécuritaires
  • L’initiative québécoise au regard des changements climatiques
  • La qualité de l’atmosphère
  • La conservation de la diversité biologique
  • La préoccupation des citoyens au regard des OGM
  • La protection des sols
  • La gestion des matières résiduelles

Le contexte ministériel

  • L’amélioration continue de la prestation de services aux citoyens
  • La nécessité d’accroître les connaissances environnementales
  • Les défis organisationnels
  • Une gestion judicieuse des ressources

Les enjeux

  • La prestation de services aux citoyens
  • La gestion de l’eau
  • Les changements climatiques et les autres problématiques atmosphériques
  • La conservation de la diversité biologique
  • La promotion du développement durable

4. Les choix stratégiques

Enjeu 1 La prestation de services aux citoyens

Orientation 1.1 Améliorer les services aux citoyens

Enjeu 2 La gestion de l’eau

Orientation 2.1 Doter le Québec d’un cadre de gestion durable de l’eau

Enjeu 3 Les changements climatiques et les autres problématiques atmosphériques

Orientation 3.1 Donner suite aux engagements du Québec relatifs à la problématique des changements climatiques

Orientation 3.2 Donner suite aux engagements du Québec concernant les substances appauvrissant la couche d’ozone, les pluies acides, le smog et les toxiques aéroportés

Enjeu 4 La conservation de la diversité biologique

Orientation 4.1 Conserver la diversité biologique

Enjeu 5 La promotion du développement durable

Orientation 5.1 Favoriser l’application du développement durable au sein de la société québécoise

Orientation 5.2 Moderniser le régime québécois de protection de l’environnement

Conclusion

SECTION 2 -  BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

Introduction

1. La mission et les mandats

2. État de situation

3. Le contexte

4. Les choix stratégiques

Enjeu 1 La prestation de services à la clientèle

Enjeu 2 Le développement durable

Enjeu 3 La consultation publique

SECTION 3 - SOCIÉTÉ QUÉBÉCOISE DE RÉCUPÉRATION ET DE RECYCLAGE

1. La mission et les mandats

2. Les choix stratégiques

Enjeu 1 : La mise en valeur des matières résiduelles

Orientation 1 : Rechercher et proposer des sources de financement adaptées aux besoins

Orientation 2 : Élaborer des outils pour le suivi de l’atteinte des objectifs

Orientation 3 : Soutenir l’organisation des industries engagées dans la mise en valeur des matières résiduelles

Orientation 4 : Soutenir les regroupements municipaux et créer de nouvelles alliances stratégiques

Orientation 5 : Amorcer l’application du principe de réduction des matières résiduelles

Enjeu 2 : Les services aux citoyens

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AVANT-PROPOS

Ce document contient trois sections correspondant chacune à une entité administrative sous la responsabilité du ministre de l’Environnement.

  • La première section présente la mise à jour 2001 du plan stratégique 2000-2003 du ministère de l’Environnement.
  • La deuxième section est consacrée au plan stratégique 2001-2003 du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), un organisme budgétaire du portefeuille du ministre de l’Environnement, donc un organisme assujetti à la Loi sur l’administration publique.
  • Enfin, la troisième section introduit la mission et les choix stratégiques 2001-2003 de la Société québécoise de récupération et de recyclage (RECYC-QUÉBEC), un organisme non budgétaire sous la responsabilité du ministre de l’Environnement et non assujetti à la Loi sur l’administration publique.

Il est à noter que le ministre de l’Environnement est aussi, à titre de ministre responsable de l’application de la Loi sur la qualité de l’environnement, responsable principal de l’application des obligations en matière environnementale souscrites par le Québec dans la Convention de la baie James et du Nord québécois et qui ont été incorporées au chapitre II de la loi.

En application de la Convention et de la loi, quatre organismes sont constitués. Ils ne sont pas assujettis à la Loi sur l’administration publique et ne sont pas couverts par le présent document. Ces organismes sont :

  • le Comité consultatif pour l'environnement de la Baie-James, qui doit être consulté pour tout projet d’élaboration de lois et de règlements concernant la protection de l’environnement touchant le territoire régi par la Convention de la baie James et du Nord québécois et le sud du 55e parallèle;
  • le Comité d’évaluation chargé de l’évaluation des projets situés au sud du 55e parallèle;
  • le Comité consultatif de l'environnement Kativik, qui doit être consulté pour tout projet d’élaboration de lois et de règlements concernant la protection de l’environnement touchant le territoire régi par la Convention de la baie James et du Nord québécois et le nord du 55e parallèle;
  • la Commission de la qualité sur l’environnement Kativik, qui est chargée de l’évaluation préliminaire et de l’examen des projets de protection de l’environnement au nord du 55e parallèle.

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