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Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage

Liste des projets

À ce jour, douze projets ont été approuvés par l’autorité du Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC).

Ces projets sont propres aux réalités de leurs localités, dans le respect des dispositions des cadres normatifs 1 ou 2 selon le projet approuvé. Les instances municipales et privées ont été identifiées comme étant celles qui ont la capacité de prendre en considération ces réalités locales afin de faire les meilleurs choix.

Pour la mise en œuvre de ces projets, les demandeurs doivent notamment tenir compte :

  • des distances de transport
  • de la nature des matières organiques sur leur territoire
  • de leur traitement actuel
  • de la proximité de débouchés pour recycler le compost ou le digestat
  • de l’utilisation potentielle du biogaz ainsi que du combustible fossile qu’il remplace lors de la planification des projets alors que ces éléments influencent le coût et l’atteinte des objectifs environnementaux.
Une comparaison des données brutes des projets sans tenir compte de ces particularités propres aux réalités locales offre donc un aperçu incomplet. Les tableaux suivants ont été établis à partir de documents transmis par les demandeurs dans le cadre de l’approbation du projet.

Projets confirmés par région

Projets à venir

Projet approuvé par décret


Projets confirmés par région

Bas-Saint-Laurent

Nom du demandeur : Société d’économie mixte d’énergie renouvelable de la région de Rivière-du-Loup (SEMER)
Description : Le projet consiste à la mise en place d’une installation de biométhanisation afin de produire du biogaz qui sera purifié et liquéfié pour permettre son utilisation comme carburant dans des véhicules de transport.

Synthèse

Desserte
Territoire couvert : MRC de Rivière-du-Loup, Kamouraska, Les Basques, La Mitis et La Matapédia
Installation
Date de mise en exploitation : Mars 2017
Localisation : Cacouna
Intrants
Description de la matière : Matières organiques résidentielles, des industries, commerces et institutions (ICI) et boues
Quantité traitée par an (Boues à 25 % de siccité) : 25 742 tonnes métriques
Extrants
Digestat généré par an : 4 600 tonnes métriques
Biogaz : 1,5 million de M3 CH4/an
GES
Prévision de réduction de GES par an : 8 816 tonnes éq. CO2
Données financières
Coût du projet : 30 604 841 $
Subvention : 15 539 660 $
Contribution de l’État pour l’atteinte des objectifs environnementaux*
Réduire la quantité de matières organiques destinée à l’élimination : 30 $ / tonne métrique
Réduire les émissions de GES: 88 $ / tonne éq. CO2

Communiqués de presse**

Nom du demandeur : Ville de Rimouski
Description : Le projet consiste à la mise en place d’une installation de compostage ouvert en andains retournés.

Synthèse

Desserte
Territoire couvert : Rimouski, Saint-Anaclet-de-Lessard, Saint-Fabien, Saint-Marcellin, Saint-Narcisse-de-Rimouski, Saint-Valérien
Installation
Date de mise en exploitation : Septembre 2013
Localisation : Rimouski
Intrants
Description de la matière : Matières organiques résidentielles, des industries, commerces et institutions (ICI) et boues de fosses septiques
Quantité traitée par an (Boues à 25 % de siccité) : 8 117 tonnes métriques
Extrants
Compost généré par an : 5 000 tonnes métriques
GES
Prévision de réduction de GES par an : 1 467 tonnes éq. CO2
Données financières
Coût du projet : 5 513 620 $
Subvention : 3 163 527 $
Contribution de l’État pour l’atteinte des objectifs environnementaux*
Réduire la quantité de matières organiques destinée à l’élimination : 19 $ / tonne métrique
Réduire les émissions de GES: 108 $ / tonne éq. CO2

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Capitale-Nationale

Nom du demandeur : Ville de Québec
Description : Le projet consiste à la mise en place d’une installation de biométhanisation afin de produire du biogaz qui sera utilisé en remplacement du gaz naturel.

Synthèse
 
Desserte
Territoire couvert : Agglomération de Québec
Installation
Date de mise en exploitation : À venir
Localisation : Québec
Intrants
Description de la matière : Matières organiques résidentielles, des industries, commerces et institutions (ICI) et boues d’usine d’épuration
Quantité traitée par an (Boues à 25 % de siccité) : 182 600 tonnes métriques
Extrants
Digestat généré par an : À venir
Biogaz : 7,6 millions de M3 CH4/an
GES
Prévision de réduction de GES par an : 9 512 tonnes éq. CO2
Données financières
Coût du projet : 124 535 592 $
Subvention : 60 209 970 $
Contribution de l’État pour l’atteinte des objectifs environnementaux*
Réduire la quantité de matières organiques destinée à l’élimination : 16 $ / tonne métrique
Réduire les émissions de GES: 316 $ / tonne éq. CO22

Communiqués de presse** :

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Estrie

Nom du demandeur : Régie intermunicipale de gestion des déchets solides de la région de Coaticook
Description : Agrandissement de l’installation de compostage par andains retournés

Synthèse
 
Desserte
Territoire couvert : 34 municipalités desservies, réparties dans 3 MRC: totalité des 12 municipalités de la MRC de Coaticook, 10 municipalités de la MRC de Memphrémagog (Ayer’s Cliff, Canton de Hatley, Canton de Stanstead, Hatley, Magog, North Hatley, Ogden, Sainte-Catherine-de-Hatley, Stanstead, Canton d’Orford) et 12 municipalités de la MRC du Val-Saint-François (Bonsecours, Canton de Cleveland, Racine, Saint-Claude, Saint-Denis-de-Brompton, Saint-François-Xavier-de-Brompton, Sainte-Anne-de-la-Rochelle, Canton de Valcourt, Lawrenceville, Richmond, Valcourt, Windsor)
Installation
Date de mise en exploitation : Novembre 2016
Localisation : Coaticook
Intrants
Description de la matière : Matières organiques résidentielles, des industries, commerces et institutions (ICI), boues de fosses septiques et boues municipales
Quantité traitée par an (Boues à 25 % de siccité) : 6 983 tonnes métriques
Extrants
Compost généré par an : 5 200 tonnes métriques
GES
Prévision de réduction de GES par an : 825 tonnes éq. CO2
Données financières
Coût du projet :

4 094 537 $

Subvention : 1 677 915 $
Contribution de l’État pour l’atteinte des objectifs environnementaux*
Réduire la quantité de matières organiques destinée à l’élimination : 12 $ / tonne métrique
Réduire les émissions de GES: 102 $ / tonne éq. CO2

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Abitibi-Témiscamingue

Nom du demandeur : MRC d’Abitibi
Description : Le projet consiste à la mise en place d’une installation de compostage à aire ouverte en andains.

Synthèse
 
Desserte
Territoire couvert : 16 des 17 municipalités de la MRC et le territoire non organisé de Lac-Chicobi
Installation
Date de mise en exploitation : à venir
Localisation : Amos
Intrants
Description de la matière : Matières organiques résidentielles, des industries, commerces et institutions (ICI)
Quantité traitée par an (Boues à 25 % de siccité) : 3 200 tonnes métriques
Extrants
Compost généré par an : 2 500 tonnes métriques
GES
Prévision de réduction de GES par an : 2 507 tonnes éq. CO2
Données financières
Coût du projet : 3 420 272 $
Subvention : 705 244 $
Contribution de l’État pour l’atteinte des objectifs environnementaux*
Réduire la quantité de matières organiques destinée à l’élimination : 11 $ / tonne métrique
Réduire les émissions de GES: 14 $ / tonne éq. CO2

Communiqué de presse**

Nom du demandeur : Entreprise Multitech Environnement– Rouyn-Noranda
Description : Ce projet privé consiste à la mise en place d’une installation de compostage en andains statiques aérés.

Synthèse
 
Desserte
Territoire couvert : Ville de Rouyn-Noranda et MRC Abitibi-Ouest
Installation
Date de mise en exploitation : Décembre 2015
Localisation : Rouyn-Noranda
Intrants
Description de la matière : Matières organiques des industries, commerces et institutions (ICI) et boues de fosses septiques
Quantité traitée par an (Boues à 25 % de siccité) : 6 000 tonnes métriques
Extrants
Compost généré par an : 5 000 tonnes métriques
GES
Prévision de réduction de GES par an : 9 006 tonnes éq. CO2
Données financières
Coût du projet : 1 352 402 $
Subvention : 268 600 $
Contribution de l’État pour l’atteinte des objectifs environnementaux*
Réduire la quantité de matières organiques destinée à l’élimination : 2 $ / tonne métrique
Réduire les émissions de GES: 1 $ / tonne éq. CO2

Communiqué de presse**

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Gaspésie et Îles-de-la-Madeleine

Nom du demandeur : MRC de Rocher-Percé
Description : Le projet consiste à la mise en place d’une installation de compostage en andains extérieurs.

Synthèse
 
Desserte
Territoire couvert : Chandler, Grande-Rivière, Percé, Port-Daniel-Gascons et Sainte-Thérèse-de-Gaspé
Installation
Date de mise en exploitation : Juin 2013
Localisation : Chandler
Intrants
Description de la matière : Matières organiques résidentielles, des industries, commerces et institutions (ICI) et boues municipales
Quantité traitée par an (Boues à 25 % de siccité) : 4 060 tonnes métriques
Extrants
Compost généré par an : 2 700 tonnes métriques
GES
Prévision de réduction de GES par an : 5 758 tonnes éq. CO2
Données financières
Coût du projet : 3 561 422 $
Subvention : 1 655 668 $
Contribution de l’État pour l’atteinte des objectifs environnementaux*
Réduire la quantité de matières organiques destinée à l’élimination : 20 $ / tonne métrique
Réduire les émissions de GES: 14 $ / tonne éq. CO2

Communiqué de presse**

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Laurentides

Nom du demandeur : Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre
Description : Le projet consiste à la mise en place d’une installation de compostage en andains retournés.

Synthèse
 
Desserte
Territoire couvert : Chute-Saint-Philippe, Ferme-Neuve, Kiamika, Lac-des-Écorces, Lac-du-Cerf, Lac-Saint-Paul, Mont-Laurier, Mont-Saint-Michel, Notre-Dame-de-Pontmain, Notre-Dame-du-Laus, Saint-Aimé-du-Lac-des-Îles,Sainte-Anne-du-Lac
Installation
Date de mise en exploitation : Décembre 2015
Localisation : Mont-Laurier
Intrants
Description de la matière : Matières organiques résidentielles, des industries, commerces et institutions (ICI) et boues de fosses septiques
Quantité traitée par an (Boues à 25 % de siccité) : 4 430 tonnes métriques
Extrants
Compost généré par an : 3 711 tonnes métriques
GES
Prévision de réduction de GES par an : 5 507 tonnes éq. CO2
Données financières
Coût du projet : 4 123 484 $
Subvention : 1 387 000 $
Contribution de l’État pour l’atteinte des objectifs environnementaux*
Réduire la quantité de matières organiques destinée à l’élimination : 16 $ / tonne métrique
Réduire les émissions de GES: 13 $ / tonne éq. CO2

Communiqué de presse

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Montérégie

Nom du demandeur : Régie d’assainissement des eaux de la Vallée-du-Richelieu (RAEVR)
Description :
Le projet consiste à la mise en place d’une installation de biométhanisation des boues municipales de la RAEVR afin de produire du biogaz qui sera utilisé en remplacement du gaz naturel.

Synthèse
 
Desserte
Territoire couvert : MRC de la Vallée-du-Richelieu
Installation
Date de mise en exploitation : À venir
Localisation : Mont Saint-Hilaire
Intrants
Description de la matière : Boues municipales
Quantité traitée par an (Boues à 25 % de siccité) : 7 560 tonnes métriques
Extrants
Digestat généré par an : 5 520 tonnes métriques
Biogaz : 0,36 millions de M3 CH4/an
GES
Prévision de réduction de GES par an :

1 243 tonnes éq. CO2

Données financières
Coût du projet : 11 933 700 $
Subvention : 7 938 339 $
Contribution de l’État pour l’atteinte des objectifs environnementaux*
Réduire la quantité de matières organiques destinée à l’élimination : 53 $ / tonne métrique
Réduire les émissions de GES: 319 $ / tonne éq. CO2

 

Nom du demandeur : Régie intermunicipale de valorisation des matières organiques de Beauharnois-Salaberry et de Roussillon (Couronne sud-ouest)
Description :
Le projet consiste à la mise en place d’installations de biométhanisation et de compostage afin de valoriser les résidus organiques putrescibles et de produire du biogaz qui sera utilisé en remplacement de gaz naturel.

Synthèse
 
Desserte
Territoire couvert : MRC de Beauharnois-Salaberry et de Roussillon
Installation
Date de mise en exploitation : À venir
Localisation : Beauharnois
Intrants
Description de la matière : Matières organiques résidentielles, des industries, commerces et institutions (ICI)
Quantité traitée par an : 33 900 Tonnes métriques
Extrants
Compost généré par an : À venir
Biogaz : 1,5 millions de M3 CH4/an
GES
Prévision de réduction de GES par an :

7 744 tonnes éq. CO2

Données financières
Coût du projet : 48 134 651 $
Subvention : 27 876 589 $
Contribution de l’État pour l’atteinte des objectifs environnementaux*
Réduire la quantité de matières organiques destinée à l’élimination : 41 $ / tonne métrique
Réduire les émissions de GES: 180 $ / tonne éq. CO2

Communiqué de presse**

 

Nom du demandeur : Société d’économie mixte de l’est de la Couronne Sud (SÉMECS)
Description :
Le projet consiste à la mise en place d’installations de biométhanisation afin de produire du biogaz qui sera utilisé en remplacement de gaz naturel.


Synthèse
Desserte
Territoire couvert : MRC Marguerite-D’Youville, Vallée-du-Richelieu et Rouville
Installation
Date de mise en exploitation : À venir
Localisation : Varennes
Extrants
Description de la matière : Matières organiques résidentielles, des industries, commerces et institutions (ICI) et boues de fosses septiques
Quantité traitée par an (Boues à 25 % de siccité) : 35 000 tonnes métriques
Extrants
Digestat généré par an : 16 844 tonnes métriques
Biogaz : 2,4 millions de M3 CH4/an
GES
Prévision de réduction de GES par an :

8 528 tonnes éq. CO2

Données financières
Coût du projet : 57 847 595 $
Subvention : 30 502 000 $
Contribution de l’État pour l’atteinte des objectifs environnementaux*
Réduire la quantité de matières organiques destinée à l’élimination : 44 $ / tonne métrique
Réduire les émissions de GES: 179 $ / tonne éq. CO2

Communiqué de presse**

 

Nom du demandeur : Ville de Saint-Hyacinthe (phases 1 et 2)
Description :
Le projet se déroule en deux phases. La phase 1 concerne le traitement par biométhanisation des boues de l’usine d’épuration des eaux usées, tandis que la phase 2 consiste à la mise en place d’installations de biométhanisation et de maturation du digestat afin de produire du biogaz qui sera vendu à Gaz Métro et injecté dans le réseau gazier.

Synthèse
 
Desserte
Territoire couvert : Régie intermunicipale d’Acton et des Maskoutains
Installation
Date de mise en exploitation : Phase 1: 2010, Phase 2 : Novembre 2017
Localisation : Saint-Hyacinthe
Intrants
Description de la matière : Matières organiques résidentielles, des industries, commerces et institutions (ICI) et boues d’usine d’épuration
Quantité traitée par an (Boues à 25 % de siccité) : 206 850 tonnes métriques
Extrants
Digestat généré par an : 31 568 tonnes métriques
Biogaz : 16,8 millions de M3 CH4/an
GES
Prévision de réduction de GES par an :

49 121 tonnes éq. CO2

Données financières
Coût du projet : 80 560 181 $
Subvention : 53 565 459 $
Contribution de l’État pour l’atteinte des objectifs environnementaux*
Réduire la quantité de matières organiques destinée à l’élimination : 13 $ / tonne métrique
Réduire les émissions de GES: 55 $ / tonne éq. CO2

Communiqué de presse**

* La contribution de l’État étend le montant total de la subvention sur la durée de vie utile minimale de l’installation, soit vingt ans. Les quantités utilisées sont celles projetées lors de l’exploitation à pleine capacité. Le taux de subvention utilisé pour calculer l'aide financière dépend du choix technologique et de la nature publique ou privée du demandeur.
**
En cas d’écart entre les informations comprises dans le communiqué de presse et le tableau synthèse du projet, celles de ce dernier doivent prévaloir.

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Projets à venir

Le gouvernement du Québec a aussi annoncé son intention d’aider financièrement à la réalisation de trois projets, soit ceux de la Ville de Montréal, de la Ville de Laval et de la Ville de Longueuil.

Communiqué de presse

 

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Projet approuvé par décret

Le projet, initialement financé dans le cadre du PTMOBC, a été approuvé par un décret du Conseil des ministres en date du 6 septembre 2017, en raison du non-respect d’un critère du programme PTMOBC. L’aide financière provient du Fonds vert.

Nom du demandeur : Régie d’assainissement des eaux du bassin de La Prairie (RAEBL)
Description :
Le projet consiste à la mise en place d’une installation de biométhanisation pour le traitement des boues provenant d’une usine de traitement d’eau résiduaire afin de produire du biogaz qui sera utilisé pour préparer le recyclage du digestat.

Synthèse
 
Desserte
Territoire couvert : Candiac, Delson, Saint-Constant, La Prairie et Sainte-Catherine
Installation
Date de mise en exploitation : À venir
Localisation : Sainte-Catherine
Intrants
Description de la matière : Boues municipales
Quantité traitée par an (Boues à 25 % de siccité) : 16 560 tonnes métriques
Extrants
Digestat généré par an : 15 698 tonnes métriques
Biogaz : 0,8 millions de M3 CH4/an
GES
Prévision de réduction de GES par an :

1 196 tonnes éq. CO2

Données financières
Coût du projet :

16 220 913 $

Subvention : 9 138 112 $
Contribution de l’État pour l’atteinte des objectifs environnementaux*
Réduire la quantité de matières organiques destinée à l’élimination : 28 $ / tonne métrique
Réduire les émissions de GES: 382 $ / tonne éq. CO2

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