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Titre

Guide d'aménagement des lieux d'élimination de neige et mise en oeuvre du Règlement sur les lieux d'élimination de neige


Auteur

Québec (Province), Ministère de l'Environnement et de la Faune

Éditeur

[Québec] : Ministère de l'Environnement, 1999

Résumé

L'objectif de la première partie du document est de fournir aux exploitants municipaux et privés du Québec une aide technique relativement au choix, à l'aménagement et à l'exploitation des lieux d'élimination de neige. La deuxième partie du document précise le contenu et le cheminement administratif pour recevoir l'approbation d'un programme d'assainissement et obtenir un certificat d'autorisation pour un lieu d'élimination de neige.

Disponibilité

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