Développement durable, Environnement, Faune et Parcs Bandeau du ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs
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Titre

Suivi environnemental : guide à l'intention de l'initiateur de projet (Le)


Auteur

Québec (Province). Direction des évaluations environnementales

Éditeur

Québec : Ministère de l'Environnement, Direction des évaluations environnementales, 2002

Résumé

Ce guide précise une démarche visant à faciliter la rédaction des programmes et des rapports de suivi environnemental. Le suivi environnemental intervient à trois étapes : lors de l'élaboration de l'étude d'impact par le programme préliminaire de suivi; après la décision gouvernementale (décret) et avant les autorisations ministérielles par le programme définitif de suivi; à la suite de l'autorisation de réalisation du projet par la mise en application du programme de suivi et l'élaboration des rapports de suivi.

Disponibilité

Format PDF, 80 ko
 
 


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