Développement durable, Environnement, Faune et Parcs Bandeau du ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs
Accueil Plan du site Pour nous joindre Portail gouvernemental A propos du site Recherche English

Titre

Guide technique : captage des eaux souterraines et traitement des eaux usées des résidences isolées - Édition 2006


Auteur

Morissette, Michel; Myrand, Diane; Québec (Province). Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs. Direction des politiques de l'eau

Éditeur

Québec : Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l'eau, Service des eaux municipales, 2006

Résumé

Le Guide technique sur le captage des eaux souterraines et sur le traitement des eaux usées des résidences isolées a été publié par le Ministère en octobre 2003 et modifié en février 2004, en mars 2005 et en décembre 2005. Ce guide fournit des informations pour expliquer comment interpréter et appliquer correctement le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées ainsi que les dispositions du chapitre II du Règlement sur le captage des eaux souterraines, dont l'application est confiée aux municipalités.

Disponibilité

HTML Format PDF, 281 ko
 
 


Gouvernement du Québec
© Gouvernement du Québec, 2017