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Titre

Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables : guide d'interprétation (version révisée 2015)


Auteur

Québec (Province). Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Éditeur

Québec : Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Résumé

Le Guide d’interprétation de la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables reprend et explique chacune des dispositions de la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables. Il s’agit à la fois d’un outil conçu pour faciliter l’application de la Politique et d’un document de sensibilisation expliquant l’importance de protéger les milieux hydriques, humides et riverains.

La version initiale de ce guide a été rédigée en 1998 et révisée à cinq reprises, soit en 2000, 2002, 2005, 2007 et 2015. La version 2015 vise à intégrer les modifications apportées à la Politique en 2008 (décret 709-2008), de même qu’à celle en 2014 (décret 702-2014), et à apporter certaines clarifications concernant l’application de celle-ci.

Disponibilité

Présentation
HTML
Guide d'interprétation
Format PDF, 13,9 Mo

 
 


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