Rapport sur l'état de l’eau et des écosystèmes aquatiques au Québec

Un rapport en appui à la GIRE

Avec ses nombreux lacs, ses innombrables ruisseaux et rivières, le Saint-Laurent, son fleuve long de 1 780 km1, et ses nombreux milieux humides, le Québec jouit d’un imposant réseau d’écosystèmes aquatiques renfermant plusieurs formes de vie, tant animale que végétale. Ces écosystèmes nous procurent de nombreux bienfaits, tous les jours, gratuitement et sans qu’on s’en rende compte.

Pierre Leclerc / Shutterstock.com

Parmi ces bienfaits, certains sont directement liés à l’usage quotidien que nous faisons de l’eau et des écosystèmes aquatiques et humides : approvisionnement en eau potable, nourriture, divertissement, paysages et déplacements. Par conséquent, notre bien-être est susceptible d’être directement touché par la dégradation des écosystèmes aquatiques et humides; notre santé, notre sécurité, notre mode de vie et même notre économie dépendent de la santé de ces écosystèmes. L’eau et les écosystèmes aquatiques sont donc des ressources collectives inestimables que nous avons tous le devoir de préserver.

Une loi qui confirme que l’eau fait partie du patrimoine collectif des Québécois

Adoptée en 2009, la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection, communément appelée « Loi sur l’eau », vient confirmer que les ressources en eau font partie du patrimoine de la collectivité et que l’État en est le gardien, au bénéfice des générations actuelles et futures. Elle s’inscrit dans la continuité de la Politique nationale de l’eau adoptée par le gouvernement du Québec en 2002 et dans laquelle l’importance de reconnaître l’eau comme patrimoine collectif des Québécois est soulignée.

Grâce à cette loi, le Québec confirme, notamment, son intention de mettre en œuvre les dispositions de l’Entente sur les ressources en eaux durables du bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent, signée en 2005 par le Québec, l’Ontario et les huit États américains riverains des Grands Lacs. Cette entente fait notamment suite aux inquiétudes suscitées depuis longtemps par certains projets d’exportation de grandes quantités d’eau hors du bassin des Grands Lacs. Avec cette entente, les provinces et les États signataires ont le devoir d’assurer la conservation des eaux du bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent au bénéfice des générations futures, notamment, en interdisant les transferts d’eau hors du bassin, sauf dans des cas d’exception prévus dans l’Entente et strictement encadrés, ainsi qu’en favorisant une gestion intégrée des eaux de ce vaste territoire par des règles communes de décision (carte 1). Au Québec, la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection confirme ces mesures en les étendant à l’ensemble du territoire québécois.

Carte 1. Territoire visé par l’Entente sur les ressources en eaux durables du bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent2

Cette loi prévoit également la mise en œuvre d’un nouveau régime d’autorisation des prélèvements d’eau, lequel renforcera la protection de la ressource. Ce nouveau régime permettra de satisfaire en priorité les besoins en eau de la population et de concilier ensuite les besoins des écosystèmes et des activités à caractère économique.

Enfin, la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection définit des règles de gouvernance de l’eau fondées sur une gestion intégrée et concertée, et ce, à l’échelle des bassins versants du Québec méridional et du Saint-Laurent.

Avec toutes ces mesures, cette loi constitue une étape marquante dans la modernisation de la gouvernance de l’eau au Québec.


Un mode de gouvernance qui interpelle l’ensemble de la population

Au Canada, la gestion des ressources naturelles, y compris celle de l’eau, est une compétence des provinces. Le Québec assume donc l’encadrement légal des différentes activités liées à l’eau et aux écosystèmes aquatiques sur son territoire. C’est ainsi qu’un ensemble de lois et de règlements destinés à assurer la conservation de l’eau et des écosystèmes aquatiques a été adopté au fil des années.

Au gouvernement du Québec, c’est le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) qui assume le rôle central en matière de gestion de l’eau et des écosystèmes aquatiques. En collaboration avec les autres ministères et organismes gouvernementaux, le MDDELCC élabore et met en œuvre des politiques, des stratégies, des lois, des règlements et des programmes visant à assurer la protection, la restauration et la mise en valeur durable de l’eau et des écosystèmes aquatiques. Ces outils administratifs et légaux concernent surtout la protection de la qualité de l’eau des écosystèmes aquatiques et des nappes d’eau souterraine, le maintien ou l’amélioration de la qualité de l’eau potable, la conservation de la biodiversité et l’adaptation aux changements climatiques.

Les municipalités ont également un rôle important à jouer, notamment dans la gestion des cours d’eau municipaux, dans la protection des rives, du littoral et des plaines inondables, dans l’assainissement des rejets d’eaux usées municipales, dans le contrôle des systèmes de traitement d’eaux usées des résidences isolées et dans la production et la distribution de l’eau potable. Le gouvernement du Québec s’est assuré que les municipalités disposent des compétences légales nécessaires pour agir dans ces domaines, tout en respectant les normes et exigences édictées par le gouvernement du Québec.

Certaines responsabilités exercées par le gouvernement fédéral ont des incidences indirectes sur l’eau, notamment la gestion des eaux navigables et des pêches. Aussi, le gouvernement fédéral est plus directement impliqué dans la gestion de l’eau sur les terres fédérales, par exemple dans les parcs nationaux, et dans celle des eaux situées le long de la frontière entre le Canada et les États-Unis, dans le cadre du Traité relatif aux eaux limitrophes de 1909.

Enfin, comme plusieurs autres États, le Québec a convenu de gérer l’eau et les écosystèmes aquatiques de façon intégrée, en favorisant la participation et la concertation des divers intervenants gouvernementaux et non gouvernementaux impliqués dans la gestion de l’eau. La gestion intégrée des ressources en eau, aussi appelée « GIRE », est une approche qui favorise une meilleure utilisation des ressources en eau et la protection des écosystèmes aquatiques et riverains tout en assurant le développement économique et social, et ce, tant à l’échelle locale et régionale qu’à l’échelle nationale et internationale3.

La GIRE à l’échelle locale et régionale

À l’échelle locale et régionale, le Québec a instauré le processus de gestion intégrée des ressources en eau dans les bassins versants du Québec méridional et sur le Saint-Laurent lui-même. À cette échelle, la GIRE s’appuie sur la participation volontaire et sur la concertation des usagers de l’eau pour concilier les divers intérêts et les diverses préoccupations à l’égard des ressources en eau et des écosystèmes aquatiques sur les territoires concernés.

Ainsi, le sud du Québec est découpé en 52 zones de gestion intégrée de l’eau (ZGIE). Dans chacun de ces territoires, un organisme reconnu assure la concertation des usagers de l’eau afin d’établir une vision commune du devenir de leur territoire et d’harmoniser leurs actions. Ainsi, les représentants des secteurs municipal, autochtone, économique, communautaire et environnemental ainsi que les conseillers gouvernementaux sont invités à participer à l’élaboration de cette vision commune de la gestion de leur territoire.

  • Dans le Québec méridional, 40 organismes de bassin versant (OBV) sont chargés d’instaurer une gestion de l’eau par bassin versant à l’intérieur de leur zone de gestion (carte 2);
  • Dans le tronçon fluvial, soit l’estuaire et le golfe du Saint-Laurent, 12 tables de concertation régionales (TCR) seront mises sur pied de manière progressive (carte 2). Leur mission consistera à mettre en œuvre la gestion intégrée du Saint-Laurent dans leur zone de gestion. À ce jour, cinq TCR ont commencé leurs activités dans les zones Haut‑Saint‑Laurent et du Grand Montréal, Lac Saint‑Pierre, Québec, Sud de l’estuaire moyen et Îles‑de‑la‑Madeleine.
Carte 2. Zones de gestion intégrée de l’eau au Québec4

Dans le cadre de cette démarche de concertation, les OBV doivent produire un plan directeur de l’eau (PDE) et les TCR doivent élaborer un plan de gestion intégrée régional (PGIR). Ces documents rassemblent l’information nécessaire à la compréhension des problématiques et des enjeux associés à la zone de gestion concernée. Il définit des priorités et des actions à entreprendre, notamment en matière de protection, de restauration et de mise en valeur des ressources en eau. Les OBV et les TCR ont, entre autres, la responsabilité de promouvoir la mise en œuvre de ces documents de planification auprès des acteurs de la zone et d’en assurer le suivi.

Le gouvernement du Québec soutient financièrement et techniquement les OBV et les TCR dans l’accomplissement de leur mandat.


La GIRE à l’échelle nationale et internationale

À l’échelle nationale, la cohérence de l’action gouvernementale est notamment assurée par le Comité interministériel pour la gestion intégrée de l’eau (CIGIE), dont la présidence est assumée par le MDDELCC.

Sur le territoire canadien, le Québec exerce pleinement ses pouvoirs dans le cadre d’ententes avec le gouvernement fédéral, notamment l’Entente Canada-Québec sur le Saint-Laurent 2011 2026 qui prévoit, entre autres, la mise en œuvre progressive de la gestion intégrée du Saint-Laurent (GISL). Conformément à cette entente, un forum est organisé conjointement par les deux gouvernements chaque année. Ces forums d’échange et de concertation permettent de débattre des enjeux transversaux concernant le Saint-Laurent et de partager de l’information, des idées et des solutions concernant ces enjeux. Au terme de ces forums, des orientations communes sont dégagées afin d’assurer une appropriation et une prise en charge cohérente des problématiques soulevées par l’ensemble des intervenants concernés.

Par ailleurs, le Québec est signataire de la Convention relative à la régularisation du bassin versant de la rivière des Outaouais avec le gouvernement fédéral et l’Ontario. La Commission de planification de la régularisation de la rivière des Outaouais est l’organisme de mise en œuvre de la gestion intégrée des barrages de cette rivière pour des raisons de sécurité et de protection des intérêts des utilisateurs de l’eau.

Sur le plan international, le Québec exerce son action au sein d’organisations particulières, notamment comme membre associé à la Commission des Grands Lacs et au Conseil des gouverneurs des Grands Lacs. La Commission des Grands Lacs a le mandat de promouvoir et de mettre en valeur le bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent, et ce, tant sur le plan environnemental qu’économique. Le Conseil des gouverneurs a pour objectif de défendre les intérêts du bassin des Grands Lacs dans plusieurs domaines de développement économique ou durable, notamment la conservation de l’eau.

Le Québec est également signataire de plusieurs ententes avec les États américains voisins relativement à plusieurs bassins versants transfrontaliers. Ces ententes visent à des degrés divers la mise sur pied de processus de concertation ou même de normes communes dans une optique de gestion intégrée des ressources en eau. Parmi ces ententes, notons les suivantes :

  • l’Entente sur les ressources en eaux durables du bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent entre les gouvernements du Québec, de l’Ontario et des huit États américains des Grands Lacs. Cette entente vise, comme il a été mentionné précédemment, à conserver les eaux du bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent au bénéfice des générations futures;
  • l’Entente de coopération en matière d’environnement relativement à la gestion du lac Champlain entre le gouvernement du Québec, l’État du Vermont et l’État de New York. Cette entente vise à assurer une coopération étroite entre les signataires relativement à l’échange d’information, à la recherche, à la planification de la gestion, à la protection et à la mise en valeur du lac Champlain. Le Québec est membre du comité directeur de mise en valeur du bassin du lac Champlain (Lake Champlain Basin Program);
  • l’Entente de coopération en matière d’environnement relativement à la gestion des eaux du lac Memphrémagog et de son bassin hydrographique entre le gouvernement du Québec et le gouvernement de l’État du Vermont. Cette entente vise à renforcer la coopération relativement à la gestion des eaux et à la qualité de l’environnement dans le bassin du lac Memphrémagog.

Enfin, dans plusieurs dossiers, le gouvernement du Québec fait valoir ses intérêts auprès de la Commission mixte internationale (CMI). Cet organisme-conseil canado-américain est issu du Traité relatif aux eaux limitrophes de 1909. Il a été créé pour prévenir et résoudre les différends concernant l’utilisation des eaux que se partagent le Canada et les États-Unis. La CMI répond régulièrement à des demandes des deux gouvernements fédéraux et recommande des solutions à des problèmes transfrontaliers environnementaux ou à des problèmes relatifs aux usages. Le Québec est très présent dans les discussions avec cet organisme relativement à certains enjeux qui le concernent de près, comme la réforme du mode de régularisation des débits et des niveaux d’eau entre le lac Ontario et le fleuve Saint-Laurent. En effet, la CMI est responsable de formuler les exigences pour la gestion du barrage international Moses-Saunders, à Cornwall, en Ontario, qui contrôle le débit des eaux des Grands Lacs qui s’écoulent vers le fleuve Saint-Laurent.

Un rapport pour une meilleure connaissance de l’eau et des écosystèmes aquatiques

La Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection officialise la création du Bureau des connaissances sur l’eau au MDDELCC. Cette entité se voit notamment confier le mandat de produire et de transmettre au ministre, tous les cinq ans, un rapport sur l’état de l’eau et des écosystèmes aquatiques au Québec. Le gouvernement du Québec doit donc rendre des comptes à la population québécoise sur l’état de l’eau et des écosystèmes aquatiques ainsi que sur les pressions qui expliquent cet état. Il doit également expliquer ce que fait notre société à cet égard.

Le rapport sur l’état de l’eau et des écosystèmes aquatiques au Québec s’adresse à tous, mais plus particulièrement aux personnes et aux groupes intéressés et concernés par l’eau, soit :

  • les utilisateurs de l’eau et les citoyens préoccupés par la gestion, la protection, la restauration ou la mise en valeur de l’eau et des écosystèmes aquatiques;
  • les organisations gouvernementales et non gouvernementales, les établissements d’enseignement et de recherche ou tout groupe dont la mission, les fonctions ou les activités touchent en totalité ou en partie le domaine de l’eau;
  • les décideurs, c’est-à-dire les ministères, les municipalités et les communautés autochtones.

Le rapport vise à recueillir l’information disponible sur l’eau et sur les écosystèmes aquatiques afin de dresser un portrait général de la situation tous les cinq ans. Ainsi, une meilleure connaissance de l’eau et des écosystèmes aquatiques favorisera une meilleure définition des orientations de la GIRE, un suivi rigoureux de ces orientations et une prise de décision éclairée en la matière.

L’approche privilégiée pour la première édition

Aucun bilan global sur l’eau et les écosystèmes aquatiques à l’échelle du Québec n’a été réalisé jusqu’à ce jour. Les études abordent souvent un thème en particulier, comme celui de la qualité de l’eau, des eaux usées, de la flore ou de la faune. Avec ce rapport, le gouvernement du Québec démontre son souci de produire des bilans globaux, en abordant dans un même document tous les éléments liés à l’eau et aux écosystèmes aquatiques.

La démonstration des interactions entre ces éléments se traduit, lorsque cela est possible, par l’explication des liens de type « pression–état–réponse ». Concrètement, diverses pressions agissent sur l’eau et les écosystèmes aquatiques, influençant l’état de santé de ces milieux. Cet état de santé, bon ou mauvais, influence à son tour le bien-être de la population et l’intégrité des écosystèmes. Comme société, nous mettons alors en œuvre des actions, nous trouvons des solutions et nous intervenons là où il est prioritaire de le faire : ce sont en quelque sorte les réponses de la société aux problématiques soulevées. Ces réponses viendront, à leur tour, moduler les pressions qui agissent sur l’eau et les écosystèmes aquatiques. Cette approche permet donc de mettre en lumière l’interrelation entre les trois sphères du développement durable : l’économie, l’environnement et la société. En adoptant l’approche pression–état–réponse privilégiée par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) depuis les années 1990, le gouvernement du Québec fait le choix de mieux comprendre ce qui se passe pour mieux orienter les décisions collectives.

Le choix des contenus

La production du rapport repose sur la recherche de l’information existante et aisément accessible ainsi que sur la consultation d’experts dans les différents domaines concernés. Les éléments de contenu du rapport ont été sélectionnés en tenant compte des principales préoccupations des ministères impliqués dans la GIRE et des grandes problématiques soulevées dans plusieurs documents touchant le domaine de l’eau, notamment les lois, les ententes, les politiques – dont la Politique nationale de l’eau –, les stratégies, le Portrait global de l’état du Saint-Laurent et les plans directeurs de l’eau.

Les contenus présentés se veulent, le plus possible, une synthèse des connaissances rapportées dans les portraits, les bilans ou les rapports thématiques disponibles au moment de la rédaction des textes. Le rapport étant disponible en format électronique, des hyperliens permettent au lecteur d’accéder, s’il le souhaite, à ces documents plus détaillés. Une mise à jour rapide de l’information présentée dans le rapport pourra également être faite, si nécessaire.

Une équipe de production interministérielle et multidisciplinaire

La production de ce rapport est un projet gouvernemental réalisé dans un contexte de partenariat interministériel, sous la responsabilité du MDDELCC. Le Bureau des connaissances sur l’eau du MDDELCC est le coordonnateur de ce projet et, à ce titre, il a fait appel aux organisations qui détenaient les données, l’information et les connaissances nécessaires à la production du rapport. Les principaux ministères concernés par la gestion intégrée des ressources en eau ont donc été appelés à y contribuer, notamment :

  • le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC);
  • le ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT);
  • le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec (MAPAQ);
  • le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP);
  • le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS);
  • le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN);
  • le ministère de la Sécurité publique (MSP);
  • le ministère des Transports du Québec (MTQ);
  • le ministère du Conseil exécutif (MCE), plus particulièrement le Secrétariat aux affaires autochtones (SAA).

La production de la première édition de ce rapport a été possible grâce aux efforts d’une équipe composée de plus de 150 personnes. Les principaux collaborateurs sont les suivants :

Direction

Marcel Gaucher, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Comité directeur interministériel

Patrick Beauchesne, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Normand Boulianne, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Jessy Dynes, ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Vincent Moffet, ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec
Hélène Proteau, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Yves Rochon, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Marion Schnebelen, ministère de la Santé et des Services sociaux
Linda Tapin, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Édith Tremblay, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Steve Turgeon, ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire

Coordination

Hélène Massé, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Groupe de travail interministériel

Julien April, ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Daniel Blais, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Édith Bourque et Diane Myrand, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Céline Campagna, Institut national de santé publique du Québec
Jean Francoeur, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Serge Hébert, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Gino Lévesque, ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec
Hélène Massé, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Caroline Robert, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Louis Roy, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Steve Turgeon, ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire

Équipe de rédaction

Céline Doré, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Julie Gauthier, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Élise Larivière, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Hélène Massé, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Mireille Sager, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Remerciements pour leur contribution à la rédaction

Julien April, ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Adeline Bazoge, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
David Berryman, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Nathalie Bourbonnais, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Francis Bourret, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Isabelle Desjardins, ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Marc Duchemin, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Jérôme Faivre, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Marie-Hélène Gaudreault, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Isabelle Giroux, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Serge Hébert, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Louis-Alexandre Jacques, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Denis Laliberté, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Simon Magnan, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Claire Michaud, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Diane Myrand, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Madeleine Nadeau, ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec
Yves Paradis, ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
Lyne Pelletier, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Yvon Richard, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Louis Roy, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Isabelle Simard, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Autres collaborateurs

Nous tenons aussi à remercier toutes les autres personnes impliquées dans la production de la première édition du rapport. Selon le cas, cette collaboration a pris la forme d’un partage d’expertise, de données, d’informations ou de connaissances pertinentes ainsi que d’une implication dans la production et la validation des textes.

Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Nathalie Arpin, Rodolph Balej, Christian Balg, Marc-Oliver Bédard, Paula Bergeron, Nancy Bernier, Mario Bérubé (DSÉE), Félix‑Antoine Blanchard, Nancy Blanchette, Jean-Denis Bouchard, Danielle Boulanger, Nathalie Bourbonnais, Anouka Bolduc, Francis Bourret, Cécile Chatelas, Francis Chénard, Sylvain Chouinard, Benoit Cliche, Marie‑Josée Côté, Line Couillard, Jean‑François Cyr, Jean-Thomas Denault, Daniel Drolet, Sonia Duchesne, Isabelle Falardeau, Mona Frenette, Christine Gélinas, Martine Gélineau, Isabelle Giroux, François Godin, Anne Gillespie, Louis‑Alexandre Jacques, Martin Joly, Carole Jutras, Simon Lachance-Cloutier, Nathalie Lafontaine, Denis Laliberté, Yves Laporte, Éric Larivée, Bernard Lavallée, Véronique Lavoie, Denis Martel, Julie Moisan, Michel Morency, Françoise Mougeat, Michel Ouellet (DGPE), Francis Perron, Jacques Perron, Charles Poirier, Claire Poulin, Jean-François Ricard, Simon Ricard, Yvon Richard, Ernest Rickli, Patricia Robitaille, Julie Rochefort, Normand Rousseau, Nadine Roy, Nicolas Roy, Marie-Christine Saulnier, Isabelle Simard, Pierre-Yves St-Louis, Simon Théberge, Richard Turcotte (CEHQ), Martin Turgeon et Michel Vallière

Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec

Mathieu Dandurand, Meggie Desnoyers, Linda Guy, Nezha Hayani, Denis Lacerte, Jean-Michel Poulin, Claude Soucy, Pierre-Antoine Thériault et Michel Riendeau

Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Louis Bienvenu

Ministère de la Santé et des Services sociaux

Maggy Rousseau et Guy Sanfaçon

Institut national de santé publique du Québec

Geneviève Brisson, Denis Gauvin, Pierre Gosselin, Claire Laliberté, Patrick Levallois et Benoît Lévesque

Ministère de la Sécurité publique

Josée Desgagné et Pascal Marceau

Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire

Marie‑Lise Côté, Juan-Felipe Hoyos et Jean Marrier

Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Martin Arvisais, Jean-François Bergeron, Catherine Brisson-Bonenfant, Marc‑Antoine Couillard, Nathalie Desrosiers, Maryse Dubé, Yohann Dubois, Isabelle Gauthier, Jacques Jutras, Michel Legault, Frédérick Lelièvre, Annie Paquet, Daniel Pouliot, Isabel Thibault, Audrey Turcotte, Guy Verreault et Normand Villeneuve

Ministère des Transports du Québec

Mathieu Chabot-Morel et Michel Michaud

Ministère du Conseil exécutif – Secrétariat aux affaires autochtones

Aurélie Couture-Boissinot

Ouranos

Jean-Pierre Savard

Environnement Canada

Daniel Bordage, André Bouchard, Suzanne Couture, Mark Dionne, Guy Létourneau, Magella Pelletier, Jean-François Rail, Myriam Rondeau, Caroline Savage, Julie Savaria et Josée Tardif

Pêches et Océans Canada

Véronique Lesage et Michel Starr

Université du Québec à Rimouski

Pascal Bernatchez, Susan Drejza, Steve Dugas, Christian Fraser et Chantal Quintin

Révision linguistique

Chrystiane Harnois, Traduction Atout
Sylvain Dumont, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Cartographie et graphisme

Yves Lachance, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Sophie Benoît, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Conception et réalisation du site Web

Mario Bolduc, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Stéphane Cantin, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Manon Galerneau, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Hélène Massé, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Geneviève Robert, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Mireille Sager, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Chantale Tremblay, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Julie Tremblay, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Sophie-Anne Tremblay, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Références

1 – ENVIRONNEMENT CANADA. « Hydrographie du Saint-Laurent ». [En ligne]. [http://www.ec.gc.ca/stl/default.asp?lang=Fr&n=59C4915D-1]. Page consultée le 19 avril 2013.

2 – Entente sur les ressources en eaux durables du bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent. 2005.

3 – MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. 2012. Gestion intégrée des ressources en eau : cadre de référence. Québec. Gouvernement du Québec, 36 p. [En ligne]. [http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/bassinversant/GIRE-cadre-reference.pdf]

4 – Informations fournies pour le rapport en 2013 par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, Direction générale des politiques de l’eau, Direction de la gestion intégrée de l’eau.



En savoir plus

Cadre de référence à l’intention des organismes de bassin versant : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/bassinversant/GIRE-cadre-reference.pdf

Convention relative à la régularisation du bassin versant de la rivière des Outaouais :
http://rivieredesoutaouais.ca/_documents/agreement.pdf

Commission des Grands Lacs : http://www.glc.org/

Commission mixte internationale : http://www.ijc.org/fr_/

Entente de coopération en matière d’environnement relativement à la gestion du lac Champlain : http://www.mrifce.gouv.qc.ca/content/documents/fr/ententes/2010-03.pdf

Entente de coopération en matière d’environnement relativement à la gestion des eaux du lac Memphrémagog et de son bassin hydrographique : http://www.mrifce.gouv.qc.ca/content/documents/fr/ententes/2003-18.pdf

Entente sur les ressources en eaux durables du bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/grandslacs/2005/index.htm

Entente-cadre Canada-Québec sur le Saint-Laurent 2011‑2026 : http://planstlaurent.qc.ca/fileadmin/site_documents/documents/Documents_Entente/Entente_final_fr.pdf

Loi et règlements du Canada : http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/

Lois et règlements du Québec : http://www3.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/loisreglements.fr.html

Plan d’action Saint-Laurent 2011‑2026 : http://planstlaurent.qc.ca/

Politique nationale de l’eau : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/politique/index.htm

Portrait global de l’état du Saint-Laurent 2008 : http://planstlaurent.qc.ca/fileadmin/publications/portrait/portrait_global_2008_f.pdf

 Références

1 – ENVIRONNEMENT CANADA. « Hydrographie du Saint-Laurent ». [En ligne]. [http://www.ec.gc.ca/stl/default.asp?lang=Fr&n=59C4915D-1]. Page consultée le 19 avril 2013.

2 – Entente sur les ressources en eaux durables du bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent. 2005.

3 – MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. 2012. Gestion intégrée des ressources en eau : cadre de référence. Québec. Gouvernement du Québec, 36 p. [En ligne]. [http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/bassinversant/GIRE-cadre-reference.pdf]

4 – Informations fournies pour le rapport en 2013 par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, Direction générale des politiques de l’eau, Direction de la gestion intégrée de l’eau.



 En savoir plus

Cadre de référence à l’intention des organismes de bassin versant : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/bassinversant/GIRE-cadre-reference.pdf

Convention relative à la régularisation du bassin versant de la rivière des Outaouais :
http://rivieredesoutaouais.ca/_documents/agreement.pdf

Commission des Grands Lacs : http://www.glc.org/

Commission mixte internationale : http://www.ijc.org/fr_/

Entente de coopération en matière d’environnement relativement à la gestion du lac Champlain : http://www.mrifce.gouv.qc.ca/content/documents/fr/ententes/2010-03.pdf

Entente de coopération en matière d’environnement relativement à la gestion des eaux du lac Memphrémagog et de son bassin hydrographique : http://www.mrifce.gouv.qc.ca/content/documents/fr/ententes/2003-18.pdf

Entente sur les ressources en eaux durables du bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/grandslacs/2005/index.htm

Entente-cadre Canada-Québec sur le Saint-Laurent 2011‑2026 : http://planstlaurent.qc.ca/fileadmin/site_documents/documents/Documents_Entente/Entente_final_fr.pdf

Loi et règlements du Canada : http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/

Lois et règlements du Québec : http://www3.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/loisreglements.fr.html

Plan d’action Saint-Laurent 2011‑2026 : http://planstlaurent.qc.ca/

Politique nationale de l’eau : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/politique/index.htm

Portrait global de l’état du Saint-Laurent 2008 : http://planstlaurent.qc.ca/fileadmin/publications/portrait/portrait_global_2008_f.pdf