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Bilan sur les terrains contaminés  /
Statistiques générales en décembre 2001

Le présent bilan porte sur des terrains qui ont été contaminés par des déversements accidentels ou par des opérations journalières découlant d’activités industrielles et commerciales. Les terrains concernés présentent tous une contamination des sols supérieure à la valeur d’un des critères de niveau B définis dans la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés (avant leur réhabilitation). Ils sont tous inscrits au Système de gestion des terrains contaminés du ministère de l’Environnement (MENV), principale source de renseignements utilisée. Ces terrains ont tous fait l’objet d’interventions du MENV.

En plus d’un historique, ce document présente des statistiques générales ou propres à des thématiques relatives à la gestion des terrains contaminés sur le territoire québécois. Il s’adresse aux intervenants du domaine des terrains contaminés, aux municipalités, aux experts-conseils en environnement, aux avocats, aux notaires, aux institutions financières, aux organismes environnementaux et aux propriétaires de terrains contaminés.

Ce bilan a été produit en octobre 2002.


Avant-propos

1. Introduction

1.1 Historique
1.2 Diffusion de l’information
1.3 Évolution de l’acquisition des connaissances sur les terrains contaminés

2. Statistiques sur les terrains contaminés

2.1 Distribution géographique des terrains contaminés au Québec
2.2 Type de propriétaire
2.3 Nature des contaminants
2.4 Élément déclencheur de l’intervention
2.5 Superficie affectée par la contamination
2.6 Volumes de sols contaminés
2.7 Terrains présentant des problèmes d’eau souterraine contaminée
2.8 État d’avancement des dossiers
2.9 Techniques de réhabilitation
2.10 Qualité des sols résiduels
2.11 Comparaison des statistiques avec celles des années 1993 et 1996-1997

3. Gestion des sols contaminés

3.1 Traitement

3.1.1 Traitement biologique
3.1.2 Traitement thermique
3.1.3 Traitement chimique

3.2 Enfouissement sécuritaire
3.3 Comparaison traitement vs enfouissement
3.4 Exportation hors Québec
3.5 Importation au Québec
3.6 Gestion du risque

4. Programme Revi-Sols

4.1 Résumé du programme
4.2 Bilan administratif et technique

5. Conclusion

ANNEXES :

1 Grille des critères génériques pour les sols
2 Grille des critères applicables aux cas de contamination des eaux souterraines
3 Grille de gestion des sols contaminés excavés

LISTE DES FIGURES :

Figure 1 : Répartition des dossiers inscrits au Système GTC selon leur année d’ouverture au ministère de l’Environnement
Figure 2 : Distribution géographique des 5 125 terrains contaminés dans les régions administratives du ministère de l’Environnement en décembre 2001
Figure 3 : Répartition en pourcentage des terrains situés dans les régions de Montréal et de la Montérégie avec celle de l’ensemble des autres régions du Québec
Figure 4 : Répartition des 5 125 terrains contaminés selon le type de propriétaire
Figure 5 : Nombre de terrains inscrits au Système GTC où une catégorie de contaminants est présente
Figure 6 : Distribution des terrains contaminés selon le type de contamination présente
Figure 7 : Répartition des terrains inscrits au Système GTC, selon l’élément déclencheur de l’intervention du ministère de l’Environnement
Figure 8 : Distribution des terrains contaminés inscrits au Système GTC au 31 décembre 2001, selon la superficie de terrain affectée par la contamination
Figure 9 : Répartition régionale des superficies totales récupérées et nombre de terrains concernés
Figure 10 : Distribution des terrains inscrits au Système GTC, selon le volume de sols contaminés
Figure 11 : Distribution régionale des volumes connus de sols contaminés caractérisés et nombre de terrains concernés
Figure 12 : Terrains avec une contamination de l’eau souterraine
Figure 13 : Distribution des dossiers de terrains contaminés en fonction des étapes d’avancement déjà entreprises
Figure 14 : Répartition des terrains selon la technique de réhabilitation employée
Figure 15 : Distribution des terrains réhabilités selon la qualité des sols résiduels
Figure 16 : Répartition en pourcentage des volumes de sols traités selon le type de traitement utilisé (de janvier 1991 à décembre 2001)
Figure 17 : Proportion des sols enfouis jusqu’en décembre 2001, selon le type de lieu d’enfouissement sécuritaire
Figure 18 : Comparaison de la progression des volumes de sols traités et enfouis de 1991 à 2001
Figure 19 : Répartition des projets gérés par l’évaluation des risques, selon l’usage des terrains
Figure 20 : Répartition du nombre de projets Revi-Sols acceptés par le ministère de l’Environnement au 31 décembre 2001
Figure 21 : Proportion des subventions Revi-Sols allouées aux municipalités au 31 décembre 2001
Figure 22 : Répartition des subventions allouées et du nombre de projets selon le type d’usage du terrain

LISTE DES TABLEAUX :

Tableau 1 : Comparaison des statistiques des années 1993, 1996 et 2001
Tableau 2 : Répartition des 22 centres de traitement par régions administratives et par type de traitement
Tableau 3 : Répartition des quatre lieux d’enfouissement sécuritaire de sols contaminés par régions administratives et par types
Tableau 4 : Répartition des dossiers étudiés par le GTE par régions administratives

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