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Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés - Publications


Bilans et rapports

Ce document constitue une mise à jour du Bilan sur la gestion des terrains contaminés en date du 1er février 2005. Il présente des statistiques relatives aux terrains inscrits au Système de gestion des terrains contaminés du Ministère. Il s’adresse principalement aux intervenants du domaine des terrains contaminés.

Ce document présente des statistiques générales ou spécifiques à des thématiques relatives à la gestion des terrains contaminés sur le territoire québécois et constitue une mise à jour du Bilan sur les terrains contaminés; statistiques générales en décembre 2001. De nouvelles statistiques qui portent sur le traitement in situ, sur le Programme de réhabilitation des stations hydrométriques contaminées au mercure et sur l’apport des mesures législatives ont été ajoutées dans cette édition. Des cartes thématiques complètent le bilan.

Les données fournies dans ce document proviennent du Système de gestion des terrains contaminés (Système GTC), du Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels (DSRI), du Système d’aide à la gestion des interventions régionales (SAGIR) et de différents dossiers appartenant au Ministère.
Bilan
 (PDF, 2,4 Mo)

Le présent bilan porte sur des terrains qui ont été contaminés par des déversements accidentels ou par des opérations journalières découlant d’activités industrielles et commerciales. Les terrains concernés présentent tous une contamination des sols supérieure à la valeur d’un des critères de niveau B définis dans la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés (avant leur réhabilitation). Ils sont tous inscrits au Système de gestion des terrains contaminés du Ministère, principale source de renseignements utilisée. Ces terrains ont tous fait l’objet d’interventions du Ministère.

En plus d’un historique, ce document présente des statistiques générales ou propres à des thématiques relatives à la gestion des terrains contaminés sur le territoire québécois. Il s’adresse aux intervenants du domaine des terrains contaminés, aux municipalités, aux experts-conseils en environnement, aux avocats, aux notaires, aux institutions financières, aux organismes environnementaux et aux propriétaires de terrains contaminés.

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Guides et ligne directrices

Ce guide s’adresse aux chargés de dossiers qui travaillent dans les directions régionales du Ministère et aux experts du domaine des sols contaminés. Il vise à préciser les objectifs du Règlement et à faire connaître les raisons de sa mise en œuvre pour en permettre une meilleure compréhension, et par conséquent, pour favoriser son application cohérente.

  • La gestion des matériaux de démantèlement - Guide de bonnes pratiques 

Ce guide a pour objectif de favoriser la gestion adéquate de ces matériaux de façon à limiter les impacts sur l'environnement.

On y décrit chacune des étapes d'un dossier de démantèlement : la phase exploratoire, l'inventaire, la caractérisation des secteurs jugés contaminés, le démantèlement et, finalement, la gestion des matériaux.

Disponible auprès du Ministère.

  • Guide de caractérisation des terrains

    Avis aux lecteurs — Le présent document PDF est le fac-similé de l’ouvrage épuisé intitulé Guide de caractérisation des terrains du ministère de l’Environnement publié en 2003 par Les Publications du Québec. Veuillez prendre note que l’appellation « ministère de l’Environnement » est l’ancien nom du Ministère. Ce guide est aujourd’hui épuisé et son fac-similé est diffusé uniquement en ligne.

Ce guide énonce les objectifs et les éléments dont il faut tenir compte dans toute étude de caractérisation d'un terrain, notamment pour l'évaluation de la qualité des sols et des impacts sur les eaux souterraines et de surface.

Le lecteur y trouvera des notions nécessaires à la réalisation d'une étude de caractérisation. La procédure à suivre ainsi que la planification y sont également décrites.

Ce document s'adresse aux différents intervenants (promoteurs experts, consultants, industriels, propriétaires, municipalités et institutions financières).

Ce document énonce les objectifs et les éléments dont il faut tenir compte afin de déterminer l’état d’un terrain avant l’implantation d’une nouvelle activité industrielle. L’information recueillie lors de cette caractérisation préinstallation permet à l’initiateur d’un projet d’établir l’état initial du terrain avant que les impacts potentiels de son projet ne le modifient.

Ce document complète et précise les exigences du Règlement sur l’enfouissement des sols et des lieux contaminés adopté en 2001. Ce règlement établit les conditions ou les prohibitions qui sont applicables lors de l'aménagement, de l'agrandissement et de l'exploitation des LESC. Il détermine également les conditions à respecter lors de la fermeture et du suivi post-fermeture de ces lieux.

Le Guide de conception, d’implantation, de contrôle et de surveillance des lieux d’enfouissement de sols remplace le document intitulé Guide d’implantation et de gestion des lieux d’enfouissement sécuritaire (MENV, 1995).  

Ces guides décrivent les bonnes pratiques qui régissent la planification et la réalisation des travaux d’échantillonnage et visent à assurer la qualité des prélèvements d’échantillons ainsi que la validité de l’information scientifique qui en découle. Ce guide est publié par le Centre d'expertise en analyse environnementale du Québec (CEAEQ).

Ce document présente les exigences du ministère de la Santé et des Services sociaux relativement à la façon de réaliser des évaluations de risque toxicologique à la santé. Le texte a été produit en collaboration avec le ministère de l’Environnement, et tient compte des politiques et règlements pertinents à son domaine d’application.

Ce document décrit les exigences du Ministère régissant les étapes de démonstration et d’utilisation à grande échelle des techniques de décontamination de sols par biodégradation, bioventilation ou volatilisation. D’abord publié en 1996, ce document a été réédité afin de se conformer à la nouvelle Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés.

Le présent document constitue la mise à jour des Lignes directrices sur l’évaluation des teneurs de fond naturelles dans les sols. Ce document est un outil servant à aider à différencier les concentrations de métaux ou de métalloïdes que l’on trouve naturellement dans le sol de celles provenant d’une activité humaine.

L'objectif consiste à établir des approches acceptables pour évaluer correctement la teneur de fond naturelle dans les sols d’un terrain potentiellement contaminé et à faciliter la mise en œuvre du Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains

Ce document encadre les projets de stabilisation et de solidification des matières résiduelles et des sols contaminés. Son objectif est de faciliter l’évaluation, d’un point de vue environnemental, de l’efficacité du traitement de stabilisation et de solidification des contaminants en fonction de scénarios de maintien dans le terrain, d’utilisation limitée ou d’élimination. À noter qu’il remplace le Guide sur la gestion des matières dangereuses traitées par stabilisation et solidification.

Ce document répertorie les méthodes analytiques recommandées par le ministère pour la caractérisation chimique d’échantillons de sol et d’eau souterraine. Il remplace le Guide des méthodes de conservation et d’analyse des échantillons d’eau et de sol publié par le ministère en 1990 et réédité en 1996. Ce document est disponible sur le site du Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec (CEAEQ).

Ce document présente une méthodologie de caractérisation permettant d’évaluer la traitabilité d’un sol ou d'un sédiment, ainsi que le calcul de l’efficacité de ségrégation physique des particules et des contaminants qui y sont associés. L’objectif principal est de déterminer avec précision la répartition des contaminants afin de maximiser la valorisation des fractions peu ou pas contaminées. La méthodologie s’adresse aux analystes du Ministère et aux experts du domaine des technologies de traitement des sols et des sédiments contaminés.

  • Principes directeurs d’évaluation du risque toxicologique pour la santé humaine de nature environnementale (2002)

    Ce document présente les principes directeurs qui doivent régir toute évaluation du risque toxicologique à la santé humaine. Il accompagne les lignes directrices annoncées précédemment. Le texte a été produit en collaboration avec le ministère de l’Environnement, et tient compte des politiques et règlements pertinents à son domaine d’application. Il est rendu disponible en s’adressant à l’Institut national de santé publique du Québec, au 4835, Christophe-Colomb, bureau 200, Montréal, (Québec) H2J 3G8, tél. (514) 597-0606.

  • Problématique des sols et des eaux souterraines contaminés par des produits pétroliers, Sélection des paramètres analytiques (1993)

Outre l’information technique qu’il contient sur les caractéristiques physico chimiques des produits pétroliers disponibles commercialement, ce document propose aux laboratoires et aux consultants une approche normalisée de caractérisation de sols et d’eau souterraine contaminés par des hydrocarbures d’origine pétrolière. 

Ce document décrit les activités et les phases de réalisation applicables lors d’une évaluation du risque pour l’écosystème et fixe les exigences du ministère régissant ces évaluations. Ce guide est disponible dans le site du Centre d'expertise en analyse environnementale du Québec (CEAEQ).


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